Daniel Royer
32 nominations au Journal Officiel
32
Total
15
Années actives
11
Promotions
18
Délégations
2
Distinctions
2
Organisations
Nominations par année
Organisations
2005
1 nominationDélégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
2004
2 nominationsPromotion
ingénieur de recherche, conseiller au ministère. Chevalier du 17 mai 1990
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Recherche Au grade d'officier
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
2003
4 nominationsNomination
université Paris-VII
membres du Conseil national des universités modifié Professeurs des universités et assimilés Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
Nomination
ingénieur de recherche hors classe, conseiller du directeur de la technologie au ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
représentants de l'Etat, au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
2002
2 nominationsDélégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
Nomination
représentant suppléant
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la recherche
2001
1 nominationNomination
ingénieur de recherche, conseiller du directeur de la technologie au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la recherche Au grade de chevalier
2000
6 nominationsDélégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
DélégationMinistre de l'éducation nationale
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
DélégationMinistre de la recherche
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »
DélégationMinistre de l'éducation nationale
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
DélégationMinistre de la recherche
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
Nomination
membre du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche
1999
2 nominationsNomination
direction des services fiscaux de la Loire
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Début1 septembre 1999
Nomination
université Paris-VII
membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du modifié COLLEGE I Professeurs des universités et assimilés Section 60 : Mécanique, génie mécanique, génie civil
1998
2 nominationsDélégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie
Délégation
ingénieur de recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »
1997
2 nominationsDélégation
conseiller de la recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
Affectation
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Meuse
en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Loire
1996
2 nominationsDélégation
conseiller de la recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
Délégation
conseiller de la recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
1995
4 nominationsDélégation
conseiller de la recherche
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
Nomination
spécialiste des hôpitaux (spécialité Anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier d'Auxerre, service de réanimation médicale
chef de service dans les établissements suivants
Duréecinq ans
Délégation
conseiller de la recherche
à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie
Nomination
direction des services fiscaux de la Meuse
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
1994
1 nominationDélégation
conseiller de la recherche
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets
1993
1 nominationHabilitation
conseiller de la recherche
à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets
1992
1 nominationHabilitation
conseiller de la recherche
à signer, au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets
1990
1 nominationNomination
direction des services fiscaux de la Loire
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Début1 juin 1990