Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Daniel Royer

32 nominations au Journal Officiel

32

Total

15

Années actives

11

Promotions

18

Délégations

2

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005

2005

1 nomination

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

2004

2 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

ingénieur de recherche, conseiller au ministère. Chevalier du 17 mai 1990

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Recherche Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade17 mai 1990

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

2003

4 nominations

université Paris-VII

membres du Conseil national des universités modifié Professeurs des universités et assimilés Section 60 : mécanique, génie mécanique, génie civil

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

ingénieur de recherche hors classe, conseiller du directeur de la technologie au ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

représentants de l'Etat, au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

2002

2 nominations

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

représentant suppléant

membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1 représentants du ministre chargé de la recherche

Commission des marchés d'approvisionnement généraux

2001

1 nomination
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

ingénieur de recherche, conseiller du directeur de la technologie au ministère ; 35 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la recherche Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de la recherche

Années de service35

2000

6 nominations
Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

membre du conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de la recherche

1999

2 nominations

direction des services fiscaux de la Loire

chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

Début1 septembre 1999

Direction générale des impôts

université Paris-VII

membres du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du modifié COLLEGE I Professeurs des universités et assimilés Section 60 : Mécanique, génie mécanique, génie civil

1998

2 nominations

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie

Délégation

Administration

ingénieur de recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction de la technologie. »

1997

2 nominations
Administration

conseiller de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

Affectation

chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Meuse

en la même qualité, à la direction des services fiscaux de la Loire

Direction générale des impôts

1996

2 nominations

Délégation

Administration

conseiller de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

Administration

conseiller de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

1995

4 nominations
Administration

conseiller de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

spécialiste des hôpitaux (spécialité Anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier d'Auxerre, service de réanimation médicale

chef de service dans les établissements suivants

Duréecinq ans

Délégation

conseiller de la recherche

à l'exclusion des décrets, tous actes, documents et décisions relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie

direction des services fiscaux de la Meuse

chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

1994

1 nomination

Délégation

Administration

conseiller de la recherche

au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets

1993

1 nomination

Habilitation

conseiller de la recherche

à signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets

Direction générale de la recherche et de la technologie

1992

1 nomination

Habilitation

conseiller de la recherche

à signer, au nom du ministre de la recherche et de l'espace, tous actes, décisions ou documents relatifs à l'organisation et à la gestion de la direction générale de la recherche et de la technologie, à l'exception des décrets

Direction générale de la recherche et de la technologie

1990

1 nomination

direction des services fiscaux de la Loire

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

Début1 juin 1990

Direction générale des impôts