Eric Perez

au grade d'adjudant

directeur principal des services de greffe

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires 5

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017 Du Fayet De La Tour Joly De Sailly De Nays

directeur principal des services de greffe

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires 5

directeur principal des services de greffe

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires 5

directeur principal des services de greffe

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des ressources humaines de la magistrature de la direction des services judiciaires 5

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016 D'Hélie De Saint André Jean-Louis

directeur principal des services de greffe

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 5

directeur des services de greffe judiciaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 5

directeur des services de greffe judiciaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 4

directeur des services de greffe judiciaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 4

greffier en chef

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 4

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Groupement de gendarmerie de l'Aude Brigade de recherches de Narbonne

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014 Groupement de gendarmerie départementale de Haute-Garonne Compagnie de gendarmerie départementale de Toulouse Saint-Michel Communauté de brigades de L'Union

greffier en chef

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'organisation judicaire et de l'innovation de la direction des services judiciaires 3

représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche Directeur de recherche de 1ère classe

au grade de major

greffier en chef

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la performance et des méthodes de la direction des services judiciaires

Chercheur

Chercheur

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Chercheur

prime de résultats exceptionnels à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011 Brigade de recherches de Narbonne

au grade de maréchal des logis-chef

tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013) LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT MORACCHINI – VILLARD Elsa

membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique

représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES

directeur de l'unité UMR 8550

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique

adjudant-chef ; 27 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

Directeur de recherche CNRS

membres du Conseil scientifique de l'institut de Physique

à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes

Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2007) Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du Liste principale

Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2006) Liste complémentaire

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (concours professionnel de la session 2005) les 120 candidats

à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active Recrutement masculin

à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996 Pour une durée maximale d'un an

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve GENIE Rattachés au contingent 1989/02

Armée de terre