François Calvet

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Sénateurs Titulaires, Suppléants

membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique

pour la transition énergétique et le climat

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »

pour la transition énergétique et le climat

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour la transition énergétique et le climat

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2021 sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »

Bureau de commissions spéciales Dans leur réunion du les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux Commission spéciale sur le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique Vice-présidents

membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre des solidarités et de la santé sur proposition de la directrice générale de l'offre de soins

Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)Direction générale de l'offre de soins

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

rapporteur

de rapporteurs Commission des affaires économiques

leurs bureaux, qui Commission des affaires économiques Secrétaires

membres de la Commission des affaires économiques

membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé sur proposition du directeur général de l'offre de soins

Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)Direction générale de l'offre de soins

sénateur

membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique 1° Au titre du collège des parlementaires

membres du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne, au nom de la République française Au titre des personnalités qualifiées

Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)

député

membres du Conseil supérieur des sports de montagne personnalités qualifiées

membres du Conseil national de la montagne représentants De l'Assemblée nationale

notaires associés membres de la société civile professionnelle Rémi Capmas, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

architecte, maître d'oeuvre compétent, désigné par le conseil régional de l'ordre des architectes

membres du jury de concours d'architecture et d'ingénierie pour les travaux de rénovation du restaurant administratif et la création d'un espace paysager au sein de l'îlot Ségur-Fontenoy Le chef du bureau de l'action sociale et de la prévention médicale des personnels de l'administration centrale

chef de département dans une société minière au Gabon. Chevalier du 2 décembre 1983

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération Au grade d'officier