Jacques-Bernard Magner

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023 Commission de la culture Sport, jeunesse et vie associative, - Sport, - Jeunesse et vie associative

membre suppléant, pour le département du Puy-de-Dôme

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022 Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Projet de loi de finances pour 2022 Missions du budget général Rapporteurs pour avis Sport, jeunesse et vie associative

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour les crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative

de rapporteurs Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Projet de loi de finances pour 2020 Sur la Mission « Sport, jeunesse et vie associative »

pour le Puy-de-Dôme

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

membre titulaire du comité consultatif du fonds pour le développement de la vie associative

de rapporteurs Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis sur les missions du PLF pour 2019 Sport, jeunesse et vie associative Jeunesse et vie associative

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissments d'enseignement scolaire N Sénateurs Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (sous réserve de la demande du Gouvernement) Sénateurs Suppléants

pour le Puy-de-Dôme

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté N Sénateurs Titulaires

Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté Vice-présidents

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation membres du Conseil supérieur des programmes 2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat