Jean Pascal

au grade d'adjudant-chef

juge de proximité à Rennes

pour le reste de leur mandat Cour d'appel de Rennes Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rennes

enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche

membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du modifié susvisé Groupe d'examinateurs no 4

au grade d'adjudant

enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche

membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du modifié susvisé Groupe d'examinateurs n o 2

tableau d'avancement au grade de brigadier de police pour l'année 2013 Liste utile 1 FABRIGUES Marc 44 LEON Sarah

capitaine de gendarmerie honoraire

Cour d'appel de Rennes Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes

tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012 LISTE UTILE

enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche

membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du susvisé Groupe d'examinateurs no 3

enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche

membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du susvisé Groupe d'examinateurs no 2

Médaillé militaire du 25 avril 2005

Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Sans traitement

soldat, troupes de marine. Blessé et cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

ancien ingénieur. Chevalier du 6 novembre 1993

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Industrie Au grade d'officier

sur la liste d'aptitude établie type de concours, à l'issue des opérations du concours modifié au titre de la session 2002 Spécialité : épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale Concours de type 1

capitaine ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 10 juillet 1984

à compter de la date de réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

ancien conseiller général ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement Au grade de chevalier

général de division

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active A la dignité de grand'croix ARMEE DE TERRE

Armée de terre

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne, hôpital de Bellevue (centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne), département Anesthésie-réanimation

praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants

président d'une société financière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'économie 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

administrateur adjoint au Sénat ; 40 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat. - Rapatriés Au grade de chevalier

administrateur adjoint au Sénat ; 40 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat. - Rapatriés Au grade de chevalier

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget

du corps des administrateurs civils date de son installation conservateur des hypothèques