Mickaël Vallet

ses rapporteurs budgétaires pour avis Direction de l'action du Gouvernement - Coordination du travail gouvernemental (129)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP Sénateurs Titulaires, Suppléants

la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier

ses rapporteurs budgétaires pour avis Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025 Direction de l'action du Gouvernement Coordination du travail gouvernemental (129)

ses rapporteurs budgétaires pour avis Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024 Direction de l'action du Gouvernement

Bureau du Sénat Président, M., Gérard LARCHER Vice-présidents, M., Mathieu DARNAUD Mmes, Véronique GUILLOTIN Sonia de LA PROVÔTÉ

aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement N° 720 (2021-2022) Proposition de loi

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier membres titulaires

membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques

pour la Charente-Maritime

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour la Charente-Maritime

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

secrétaire des affaires étrangères

à exercer les fonctions notariales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères en application de l'arrêté du portant désignation des agents habilités aux fonctions notariales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

secrétaires des affaires étrangères Du cadre d'Orient

secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Au titre du concours externe