Pascal Burel
10 nominations au Journal Officiel
10
Total
5
Années actives
0
Promotions
10
Délégations
0
Distinctions
0
Organisations
Nominations par année
Catégories
2004
1 nominationDélégation
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages
DélégationMinistre des affaires étrangères
2003
3 nominationsDélégation
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages. »
DélégationMinistre des affaires étrangères
Délégation
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages
DélégationMinistre des affaires étrangères
Délégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages. »
DélégationMinistre des affaires étrangères
2002
3 nominationsDélégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages. »
DélégationMinistre des affaires étrangères
Délégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature des ordres de mission, décomptes d'indemnités de changement de résidence et attestations de prise en charge des frais de bagages
Délégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
DélégationMinistre des affaires étrangères
2001
2 nominationsDélégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
DélégationMinistre des affaires étrangères
Délégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
DélégationMinistre des affaires étrangères
2000
1 nominationDélégation
secrétaire de chancellerie
au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
DélégationMinistre des affaires étrangères