Pascal Etienne

inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle

expert de haut niveau (groupe I), placé auprès du secrétaire général à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et des sports, de la jeunesse et de la vie associative avec une période probatoire de six mois

inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle

directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Occitanie (groupe II)

gardien de la paix

Au titre de l'agrafe « Police nationale » la médaille de la sécurité intérieure II. – ÉCHELON ARGENT

directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du modifié susvisé Groupe d'examinateurs no 2

inspecteur principal de la jeunesse et des sports

directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées (groupe I)

direction générale du travail, titulaire

à la Commission centrale de sécurité en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution II. - En outre en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord Docteur Jean-Marie REMAZEILLES, médecin des gens de mer, suppléant

des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite d'office, pour limite d'âge directeur du travail, en fonctions à la direction générale du travail

directeur du travail

responsables ministériels aux normes et suppléants Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social Titulaire

directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail

dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

titulaire

membres de la Commission centrale de sécurité La commission comprend, en outre S'il s'agit d'une question d'habitabilité, d'hygiène ou d'approvisionnement, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord

direction générale du travail, titulaire

membres de la Commission centrale de sécurité 2. En outre en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du modifié Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 35 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

inspecteur principal de la jeunesse et des sports

directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon, emploi classé en groupe II

représentant le ministre chargé du travail

membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) représentants de l'Etat

directeur du travail

responsables ministériels aux normes et suppléants Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique Titulaire

direction générale du travail

représentant titulaire du ministre chargé du travail

inspecteur principal de la jeunesse et des sports

directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ALSACE (67)

chef de bureau à la direction générale du travail

membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat Pour le ministre chargé du travail Titulaire

direction générale du travail, représentant le ministre chargé du travail

membre titulaire

directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Auvergne

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy 1 représentants de l'Etat

directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail

dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »

adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

directeur du travail, chef du bureau des équipements et des lieux de travail

dans la limite des attributions du bureau des équipements et des lieux de travail et au nom du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

adjudant ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 28e section : milieux denses et matériaux université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier

représentant le ministre chargé du travail

membres du conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE) représentants de l'Etat

membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant le ministre chargé du travail Suppléant

directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Auvergne

chef de bureau à la direction des relations du travail

membre du groupe interministériel des normes Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité Titulaire

directeur adjoint du travail, affecté à la direction des relations du travail

au grade de directeur du travail et nommé chef du bureau CT 5

au grade de directeur du travail au titre de l'année 2002 les directeurs adjoints du travail

membres du Conseil national du bruit représentants de l'Etat Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité Au titre de l'emploi Suppléant

(*)

le 1er septembre à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active (*) Candidats dont l'admission à l'ENSOA est conditionnée par l'obtention du baccalauréat avant le Maintenance

École nationale des sous-officiers d'active

représentant le ministre chargé du travail

membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais représentants de l'Etat

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 22 ans de services. Cité

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Armée de terre

inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs

directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs du Limousin

directeur adjoint du travail de classe normale mis à disposition de la CFDT

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

(SNIJSL-FEN), titulaire

au titre des représentants mentionnés au troisième alinéa de l'article 4 du décret du susvisé a) Représentant les personnels du ministère chargé de la jeunesse et des sports

Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle ANNEE 1997

Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)

aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe, de la spécialité Patrimoine architectural et urbain, titularisés ci-après désignés

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail