Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Gerard

31 nominations au Journal Officiel

31

Total

16

Années actives

10

Promotions

9

Délégations

5

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

1993
2001
2002
2003
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2022
2023
2025

2025

2 nominations

commissaire général de police

à faire valoir ses droits à la retraite commissaire général de police à compter du 1er janvier 2026

commissaire général de police

à faire valoir ses droits à la retraite commissaire général de police à compter du 1er janvier 2026

Commissariat général de police

2023

2 nominations
Militaire

dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023 ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Grade militaireCapitaine

Arméeréserve

Début1 décembre 2023

Grade militaire précédentLieutenant

Militaire

pour l'année 2023 les officiers de réserve ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Grade militaireCapitaine

Grade militaire précédentLieutenant

2022

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, transmissions ; 31 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Début31 décembre 2021

Années de service31

2019

2 nominations
Militaire

dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2018 ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Grade militaireLieutenant

Arméeréserve

Début1 décembre 2018

Grade militaire précédentSous-lieutenant

Militaire

pour l'année 2018, les officiers de réserve ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve

Grade militaireLieutenant

Grade militaire précédentSous-lieutenant

2018

4 nominations
Administration

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits, quel que soit le montant, les bons de transport, les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement

Administration

directeur chargé des opérations, ou, en son absence, à

au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité, tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits quel que soit le montant, les bons de transport et les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement

Délégation

Administration

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

au nom du directeur du Conseil national des activités privées de sécurité tous actes administratifs, décisions, engagements comptables, ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant la gestion administrative et financière, les contrats de travail à durée déterminée pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité, ainsi que le remplacement momentané d'agents indisponibles pour une durée déterminée du Conseil national des activités privées de sécurité tous les ordres de mission de l'ensemble des agents de l'établissement, les états de frais définitifs et les services faits, quel que soit le montant, les bons de transport, les bons d'hôtel dans le cadre des déplacements des agents de l'établissement

Militaire

dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017 ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant de réserve Les adjudants-chefs de réserve

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 décembre 2017

Grade militaire précédentAdjudant-chef

2017

3 nominations

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie

à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

au grade d'adjudant

Début1 décembre 2016

2016

4 nominations

directeur chargé des opérations, ou, en son absence, à

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

2015

3 nominations

Délégation

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

au grade de maréchal des logis-chef

Début1 décembre 2014

directeur chargé des opérations, ou en son absence à

2014

1 nomination

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

2013

2 nominations

Décoration

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE

Début31 décembre 2012

Années de service30

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011

2012

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

gendarme ; 33 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2011

Années de service33

2011

1 nomination

Désignation

adjoint suppléant à la personnalité qualifiée mentionnée à l'article L. 34-1-1 du code des postes et des communications électroniques

2003

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

commissaire divisionnaire de police ; 20 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales Au grade de chevalier

2002

1 nomination

sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2002

2001

1 nomination

sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2001 Liste complémentaire

1993

2 nominations

commissaires principaux les commissaires de police

Début1 janvier 1993

aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1993 les commissaires principaux et les commissaires de police Commissaires principaux

Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis