Pascal Pelé
19 nominations au Journal Officiel
19
Total
12
Années actives
8
Promotions
7
Délégations
0
Distinctions
4
Organisations
Nominations par année
Organisations
2013
1 nominationAdmission
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du est fixé I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Au grade de commissaire en chef de 2e classe
CorpsCommissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Début1 janvier 2013
2012
1 nominationDélégation
Commissaire en chef
personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
2011
2 nominationsDélégation
Commissaire en chef
personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
Délégation
Commissaire en chef
personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté C. ― Service local du contentieux de Cherbourg
2010
4 nominationsDélégation
Commissaire en chef
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense K. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg
Délégation
Commissaire en chef
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense K. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg
DélégationMinistre de la défense
Délégation
Commissaire en chef
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense O. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg
Délégation
Commissaire en chef
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense O. ― Direction du commissariat de l'arrondissement maritime de Cherbourg
DélégationMinistre de la défense
2008
1 nominationNomination
dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire en chef
Arméeactive
Début1 août 2008
Grade militaire précédentCommissaire principal
2007
1 nominationPromotion
pour l'année 2008 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire en chef
Grade militaire précédentCommissaire principal
2003
2 nominationsNomination
dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire principal Les commissaires de 1re classe
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire principal
Arméeactive
Début1 août 2003
Grade militaire précédentCommissaire
Promotion
pour l'année 2003 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire principal Les commissaires de 1re classe
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire principal
Grade militaire précédentCommissaire
1996
1 nominationNomination
dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire
Arméeactive
Début1 août 1996
Grade militaire précédentCommissaire
1995
1 nominationPromotion
pour l'année 1996 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
1994
1 nominationNomination
dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
CorpsCommissaires de la marine
Grade militaireCommissaire
Arméeactive
Début1 août 1994
Grade militaire précédentCommissaire
1992
3 nominationsNomination
élèves commissaires de la marine, pour compter du
Inscription
option Marine
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Admissibilité
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992 classés par ordre alphabétique
1990
1 nominationAdmissibilité
aux épreuves orales et sportives du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1990