Patrick Choutet
33 nominations au Journal Officiel
33
Total
19
Années actives
26
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
10
Organisations
Nominations par année
Organisations
2016
1 nominationNomination
professeur de la faculté de médecine de Tours
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
2015
1 nominationNomination
professeur de la faculté de médecine de Tours
membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
2012
2 nominationsNomination
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
Composition
Professeur
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
2011
1 nominationComposition
Professeur
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
2009
1 nominationComposition
Professeur
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
2008
3 nominationsNomination
membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale Membres renouvelés
Nomination
Professeur
membre de ce comité de pilotage restreint 1° Les personnalités qualifiées
Désignation
Professeur
membre de ce comité de pilotage restreint 1° Les personnalités qualifiées
2007
2 nominationsDésignation
Professeur
en application de l'article 4 de l'arrêté du portant création du Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Représentants du Conseil national des universités
Nomination
expert auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
2006
1 nominationNomination
Professeur
membres de ce groupe de travail, les personnalités
2005
1 nominationNomination
membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
2004
2 nominationsNomination
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Fin16 juin 2006
Nomination
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
2003
2 nominationsNomination
Professeur
membres de ce groupe de réflexion les personnalités
Nomination
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
2002
2 nominationsNomination
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Désignation
Professeur
en application de l'article 4 de l'arrêté du portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Président de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments
2001
2 nominationsNomination
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2001
Nomination
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2000
2000
2 nominationsNomination
titulaire
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Nomination
titulaire
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
1999
1 nominationNomination
Professeur
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles 3. Membres de la section des assurances sociales médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole Titulaire
Duréetrois ans
1998
3 nominationsNomination
Professeur
membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 4 médecins-conseils nationaux de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole Titulaire
Duréequatre ans
Nomination
Professeur
membres de la Commission de la transparence en qualité De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole membre titulaire
Nomination
Professeur
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles Membres de la section des assurances sociales médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole Titulaire
1997
4 nominationsNomination
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités Membres
Nomination
titulaire
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique à compter de la parution du présent arrêté c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du précité
Duréequatre ans
Nomination
Professeur
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture Au titre de médecin-conseil national du régime agricole de protection sociale
Nomination
Docteur
au Haut Comité médical de la sécurité sociale 3o Médecins-conseils nationaux
1996
1 nominationInscription
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
1995
1 nominationNomination
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités Membres