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JO
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Patrick Choutet

33 nominations au Journal Officiel

33

Total

19

Années actives

26

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

10

Organisations

Nominations par année

1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2011
2012
2015
2016

2016

1 nomination

professeur de la faculté de médecine de Tours

membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

2015

1 nomination

professeur de la faculté de médecine de Tours

membre du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

2012

2 nominations

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé Au titre des représentants des régimes obligatoires de base d'assurance maladie, désignés sur proposition de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie

Professeur

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

2011

1 nomination

Professeur

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

2009

1 nomination

Professeur

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

2008

3 nominations

membres permanents de la commission qualité et diffusion de l'information médicale Membres renouvelés

Commission qualité et diffusion de l'information médicale

Professeur

membre de ce comité de pilotage restreint 1° Les personnalités qualifiées

Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

Désignation

Professeur

membre de ce comité de pilotage restreint 1° Les personnalités qualifiées

Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

2007

2 nominations

Professeur

en application de l'article 4 de l'arrêté du portant création du Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Représentants du Conseil national des universités

expert auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

Commission mentionnée à l'article R

2006

1 nomination

Professeur

membres de ce groupe de travail, les personnalités

Membres de ce groupe de travail

2005

1 nomination

membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale

Commission qualité et diffusion de l'information médicale

2004

2 nominations

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché

Fin16 juin 2006

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2002 et de l'année 2003

Commission mentionnée à l'article R

2003

2 nominations

Professeur

membres de ce groupe de réflexion les personnalités

Membres de ce groupe de réflexion

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique

Commission mentionnée aux articles R

2002

2 nominations

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002

Commission mentionnée aux articles R

Désignation

Professeur

en application de l'article 4 de l'arrêté du portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques Président de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques

2001

2 nominations

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2001

Commission mentionnée aux articles R

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2000

Commission mentionnée aux articles R

2000

2 nominations

titulaire

membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique

Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier

titulaire

membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier personnalités choisies en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique

Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier

1999

1 nomination

Professeur

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles 3. Membres de la section des assurances sociales médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole Titulaire

Duréetrois ans

1998

3 nominations

Professeur

membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 4 médecins-conseils nationaux de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole Titulaire

Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Professeur

membres de la Commission de la transparence en qualité De médecins ou pharmaciens proposés respectivement par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et la Caisse centrale de mutualité sociale agricole membre titulaire

Professeur

vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles Membres de la section des assurances sociales médecin-conseil des caisses de mutualité sociale agricole Titulaire

1997

4 nominations

membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités Membres

Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique à compter de la parution du présent arrêté c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du précité

Professeur

membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture Au titre de médecin-conseil national du régime agricole de protection sociale

Docteur

au Haut Comité médical de la sécurité sociale 3o Médecins-conseils nationaux

Haut Comité médical de la sécurité sociale

1996

1 nomination

par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude médecin-conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Médecin-Conseil national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

1995

1 nomination

membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités Membres

Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux