Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Robert Perez

21 nominations au Journal Officiel

21

Total

12

Années actives

9

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1991
1993
1994
1996
1999
2001
2002
2014
2017
2019
2020

2020

2 nominations
Profession juridiqueHuissier

huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle « Robert Perez, huissier de justice associé », titulaire d'un office d'huissier de justice

RésidenceArles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales)

Code département66

Profession juridiqueHuissier

huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle « Robert Perez, huissier de justice associé », titulaire d'un office d'huissier de justice

RésidenceArles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales)

Code département66

2019

1 nomination

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2019

2017

1 nomination

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

2014

1 nomination

Réintégration

dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste

Début1 janvier 2015

2002

2 nominations

sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 1994

le diplôme de technicien supérieur de l'équipement aux stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement

2001

1 nomination

sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 1990

1999

1 nomination

sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 1994

1996

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

contrôleur général à E.D.F.-G.D.F. Services ; 37 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Chancellerie de l'ordre national du Mérite Au grade de chevalier

GradeChevalier

Années de service37

1994

1 nomination

à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale

Début10 juillet 1994

Commissariat divisionnaire de la police nationale

1993

5 nominations

2e échelon avec ancienneté du

administrateurs hors classe des postes et télécommunications dans les conditions A La Poste

Début1 février 1993

commissaire de police, groupement C.R.S. n° IX de Marseille

suppléants des membres desdites commissions 2° Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
Judiciaire

commissaire de police, groupement C.R.S. n° IX de Marseille

suppléants des membres desdites commissions 2° Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Cour d'appelNîmes

Judiciaire

commissaire de police, groupement C.R.S. n° IX de Marseille

suppléants des membres desdites commissions 2° Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Cour d'appelAix-en-Provence

2° Cour d'appel d'Aix-en-Provence

de 1993 pour l'accès au grade d'administrateur hors classe

1991

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

gendarme; 29 ans de services

médaille militaire

Années de service29

1990

4 nominations

aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis au titre de l'année 1990 les commissaires principaux et les commissaires de police

Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale établis

Détachement

administrateur des postes et télécommunications

dans un emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe au Centre national des valeurs mobilières au titre de la mobilité

Début6 janvier 1990

Duréedeux ans

Direction d'établissement principal des postes de 2e classe au Centre national des valeurs mobilières

1er échelon, avec ancienneté du

administrateurs de 1re classe des postes et télécommunications, à compter 1er janvier 1990, dans les conditions

administrateur de 2e classe

à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe chargé du Centre national des valeurs mobilières

Début6 janvier 1990

Direction d'établissement principal des postes de 2e classe