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JO
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Simon Leclerc

4 nominations au Journal Officiel

4

Total

2

Années actives

4

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

2015
2017

2017

2 nominations

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement

membres du comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales Conseils départementaux Vosges

2015

2 nominations

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

», au lieu de : «

membre du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales Conseils départementaux Vosges Lire : «