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JO
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10 août 1990

53 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Marie-Claire Ollivro
10 août 1990·ArticleJO
Nomination
Bureau central de tarification
Marie-Claire Ollivro
10 août 1990·ArticleJO
Nomination
Bureau central de tarification
Dominique Barthélémy
10 août 1990·ArticleJO
NominationGouvernementCabinet ministériel

GradeConseiller

CabinetSecrétaire d'Etat

Pierre Gaudillière(Marie, Emile)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 octobre 1990

Direction de l'établissement des constructions et armes navales de Ruelle
Claude Dupont(Marcel, Laurent)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 octobre 1990

Sous-direction Prospective et études de systèmes du service technique des constructions et armes navales
Paul-Ivan Le Fèbvre de Saint Germain
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Fin24 octobre 1990

Chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
Gérard Calenge(Georges, Marie, René)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Fin31 août 1990

Chargé de mission auprès du directeur des recherches, études et techniques d'armement
Xavier Duclaux(Emile, Edgard)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Direction du service de la surveillance industrielle de l'armement
Alain Crémieux(Lucien)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Direction du Centre des hautes études de l'armement
Pierre Jampy(Etienne, Jacques)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministresÉcole

Début1 septembre 1990

École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
Gilbert Doris(Henri, Roger)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres
Chargé de mission auprès du directeur des armements terrestres
Michel Nicolay(Marie, Fernand, Julien)
10 août 1990·ArticleJO
CessationJudiciaireCour de cassationAvocat aux conseils
Cour de cassationConseil d'État
Christian Germay(Marie, Joseph)
10 août 1990·ArticleJO
PromotionConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Bernard Videlo(Yves)
10 août 1990·ArticleJO
PromotionConseil des ministres

Début1 septembre 1990

Jean Tête(Yves)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 octobre 1990

Bernard Videlo(Yves)
10 août 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 septembre 1990

11e division militaire territoriale
Alain Briottet
10 août 1990·ArticleJO
NominationDiplomatiqueConseil des ministres

Ambassadeurtrue

PaysBirmanie

RemplaceGeorges Sidre

Michel Feneyrol
10 août 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
Luc Oursel
10 août 1990·ArticleJO
NominationAdministrationCommissaire du gouvernement
Compagnie nationale du Rhône
Marie-Hélène Berneron
10 août 1990·ArticleJO
Nomination
Service de l'information aéronautique pour le budget annexe de la navigation aérienne