Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

JORFTEXT000000363443

Voir l'article original au JO ↗

28 nominations dans cet article

1993

28 nominations
Jean-Yves Mariotte
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
François Hubert
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Patrice Vieljeux
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Michel-Antoine Rognard
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Georges Lemoine
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Marcel Larmanou
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Gilbert Esteve
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Haïra Cukierman
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Roberte Lensch
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Patricia Drenou
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Christine Daudibertières
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Valérie Coppin
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Jean de Bengy
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Jean Voiron
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Denis Merville
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Hélène Simon
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Christine Besson
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Sylvie Barot
14 septembre 1993·ArticleJO
Nomination
Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Jean-Pierre Sodini
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Philippe Sauzay
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Jean-Claude Labarre
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Yves Jegouzo
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Charles Gosselin
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Marc Gauthier
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Jean-Pierre Cuzin
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Philippe Sauzay
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Arnaud Ramière de Fortanier
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État
Jacqueline Morand-Devillers
14 septembre 1993·ArticleJO
NominationJudiciaireCour des comptes
Conseil d'État