François Hubert

membres du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes 9. Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations, congrégations ou collectivités religieuses Suppléants

conservateur en chef du patrimoine, directeur du musée d'Aquitaine

membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France au titre des personnalités qualifiées

membres de la Commission de cosmétologie a) En raison de leur compétence en matière de produits cosmétiques 6 médecins ou de pharmaciens choisis en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie Suppléants

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé au titre de l'année 2010

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2009

membres du groupe d'experts sur l'évaluation des risques et de l'efficacité de substances et produits biocides les personnalités scientifiques

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2008

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2007

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2006

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2005

docteur en pharmacie, gérant de la société François Hubert

membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances et produits biocides » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

docteur en pharmacie, expert toxicologue

membres de la commission d'étude de la toxicité plénière les experts

experts auprès de la commission mentionnée à l'article R mentionnée à l'article R. 5263-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2004

notifier aux sociétés Free Télécom et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi Fait à Paris, le Le président

expert toxicologue

membres de la commission les experts

notifier aux sociétés Linx et France Télécom la présente décision, qui sera rendue publique sous réserve des secrets protégés par la loi et publiée au Journal officiel de la République française Nota. - Le texte intégral de cette décision est disponible sur le site internet de l'Autorité : www.art-telecom.fr Fait à Paris, le Le président

président d'un centre d'expérimentation animale

membres de la commission les experts

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des pharmaciens chimistes des armées Au grade de pharmacien chimiste de réserve Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1991/12

Service de santé des armées

(titulaire)

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale personnalités qualifiées Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale

président d'un centre d'expérimentation animale

membres de la commission les experts

membres du groupe de travail préclinique les personnalités Membres

membre de la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'Intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine la commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine 2° représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant

suppléant

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale représentants de l'Etat Sur proposition des professionnels de l'expérimentation animale

président d'un centre d'expérimentation animale

membres de la commission les experts