Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

JORFTEXT000000722698

Voir l'article original au JO ↗

7 nominations dans cet article

1992

7 nominations
Jean Saurel
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Jean-Claude Martinet
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Georges Bulit
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Jacques Ducos
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Jean Sabbah
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Jean-Louis Douel
20 mars 1992·ArticleJO
Nomination

Début1 octobre 1991

Duréedeux ans

Instance arbitrale
Jean Sabbah
20 mars 1992·ArticleJO
DésignationAdministrationPrésident
Instance arbitrale