André Bernard

président d'une association nationale interprofessionnelle de fruits et légumes transformés, ancien président d'une chambre départementale et d'une chambre régionale d'agriculture. Chevalier du 21 février 2013

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Au grade d'officier

démissionnaire de sa qualité de représentant de Chambres d'agriculture France

membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes », avec voix consultative personnalité représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national Au titre de l'interprofession des fruits et légumes transformés (ANIFELT)

membres du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes I. - Avec voix délibérative personnalités compétente au titre des activités intéressées

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » II. - Avec voix consultative personnalité représentant les Chambres d'agriculture - France

vice-président de la commission économie et entreprises de Chambres d'agriculture France et président de la chambre régionale de Provence-Alpes-Côtes d'Azur

membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires représentant de Chambres d'agriculture France

président de la Chambre d'agriculture du Vaucluse et de la Chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant)

membres du Conseil national de l'information statistique (CNIS) à compter de la date de publication du présent arrêté Désignés par l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes » avec voix consultative personnalité représentant des Chambres d'agriculture France

titulaire

membres du Comité national de gestion des risques en agriculture représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture

président de la Chambre régionale d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur

membres du Comité national de l'eau III. - Au titre des représentants des usagers 2° Au titre des usagers professionnels « agriculture, pêche, aquaculture, batellerie et tourisme » Représentants des chambres d'agriculture

membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes personnalités particulièrement compétentes au titre des activités intéressées

président de la Chambre d'agriculture du Vaucluse et de la Chambre d'agriculture de Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant)

comme représentants membres du Conseil national de l'information statistique (CNIS) à compter de la date publication du présent arrêté représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » II. - Avec voix consultative personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes » II. - Avec voix consultative personnalité représentant l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châlons-en-

Montpellier Cour d'appel de REIMS

administrateurs et experts permanents du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes A. - Administrateurs 3. Personnalités compétentes au titre des branches d'activités intéressées

titulaire

membres du Comité national de gestion des risques en agriculture représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

au conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes personnalités compétentes au titre des branches d'activités intéressées

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme

titulaire

membres du Comité national de gestion des risques en agriculture représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture

membres de la Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO) Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des usagers Agriculture

à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

major, infanterie

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

président de la chambre d'agriculture de Vaucluse

membres du Comité national de l'eau Au titre des représentants des usagers Représentants des chambres d'agriculture

suppléant

au grade de major de réserve

tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2013) CAPITAINES DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT AU GRADE DE COMMANDANT DE POLICE POUR L'ANNÉE 2013 NOM PRÉNOM

membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées

ingénieur général des ponts et chaussées

membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Membres suppléants

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les Représentants des usagers Agriculture

adjudant-chef. Médaillé militaire du 31 décembre 1959

Au grade de chevalier Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

ingénieur général des ponts et chaussées

membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer Membres suppléants

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée Représentants des différentes catégories d'usagers Agriculture Titulaire

membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre de représentants de la production agricole

adjudant ; 30 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 2004 les lieutenants de police Tableau capitaines de police

au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées à compter des dates

ingénieur en chef des ponts et chaussées

représentant de l'Etat au titre du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)

Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées au titre de l'année 2003 est fixé

membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture Au titre des représentants de la production agricole

président d'une société agricole interprofessionnelle ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France

au nom de

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse Représentants des usagers au titre de l'agriculture Titulaire

directeur général adjoint, directeur des ressources humaines et des services de Voies navigables de France

au nom de

professeur, premier mandat

membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie biologique » 1. Membres titulaires enseignants-chercheurs ou enseignants

directeur départemental de l'équipement de l'Oise

représentant titulaire de l'administration au titre des services déconcentrés

adjudant-chef, infanterie ; 28 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Armée de terre

quartier-maître de 2e classe

médaille militaire MARINE NATIONALE

Marine nationale

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur départemental de l'équipement de l'Oise

adjudant; 25 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

à faire valoir ses droits à la retraite maître de conférences de 1re classe de l'enseignement supérieur en fonctions à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier (Hérault)

à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier

dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous

adjudant ; 26 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées au titre de l'année 1992 est fixé

ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe

directeur départemental de l'équipement du Jura

université Grenoble-II

professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur