André Martin

suppléant

membres du conseil d'administration de France compétences 4° Au titre du collège des représentants des conseils régionaux sur proposition de Régions de France

caporal-chef. Médaillé militaire du 3 décembre 2003

Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Sans traitement

au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle sur proposition de Régions de France 1° Membres de la Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle a) membres titulaires

suppléant

membres du conseil d'administration de France compétences 4° Au titre des représentants des conseils régionaux mentionnés au 4° du même article

membres du conseil d'administration de France compétences représentants des conseils régionaux

au grade de maréchal des logis-chef

titulaire

membres de la commission de France compétences en charge de la certification professionnelle Au titre des représentants de conseils régionaux ou d'assemblées délibérantes ultramarines mentionnés au 2° de l'article R. 6113-1 du code du travail

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles pour la durée du mandat restant à courir 2° Au titre des représentants des régions et collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle mentionnés au 2° du même article membres suppléants

caporal-chef, infanterie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

notaire associé membre de la société civile professionnelle André MARTIN et Catherine GUIHARD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

Caporal, troupes de marine. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

capitaine de vaisseau. Chevalier du 7 octobre 2003

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE

Marine nationale

commandant de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

commandant de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

vice-président

concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité Article 5

vice-président

concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité Article 5

capitaine de vaisseau

sous-directeur de la reconversion (groupe III) à l'agence de reconversion de la défense de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011

viceprésident

concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité Article 5

viceprésident

concepteurs/correcteurs de l'épreuve écrite d'admissibilité Article 5

Capitaine de vaisseau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets E. ― Agence de reconversion de la défense

Capitaine de vaisseau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Agence de reconversion de la défense

Capitaine de vaisseau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Agence de reconversion de la défense

capitaine de vaisseau

sous-directeur, adjoint au chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense, dénommée « Défense mobilité », à la direction des ressources humaines du ministère de la défense

sergent, infanterie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

Capitaine de vaisseau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Agence de reconversion de la défense

Capitaine de vaisseau

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets D. ― Agence de reconversion de la défense

capitaine de vaisseau. Chevalier du 24 mai 2000

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur Au grade d'officier MARINE NATIONALE

Marine nationale

d'office à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications

interné résistant ; 65 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Défense et anciens combattants CONTINGENT DES DÉPORTÉS, ET DES INTERNÉS DE LA RÉSISTANCE Au grade de chevalier

par ordre alphabétique, sur la liste d'admis lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats

caporal, infanterie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1958

Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau Les capitaines de frégate

Marine nationale

2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au

ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

de 2005 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications

brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

caporal-chef, infanterie. Blessé et cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

capitaine de frégate ; 21 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE

Marine nationale

adjudant ; 26 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE Maria (de), (François, Antoine), gendarme 31 ans de services

rang du

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Les capitaines de corvette de réserve

Marine nationale

gendarme ; 24 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Armée de terre

gendarme ; 24 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette

Marine nationale

capitaine de corvette ; 18 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE

Marine nationale

ingénieur en chef au conseil général de la Moselle

comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au a) Auditeurs français

pour l'année 2000 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette

Marine nationale

aux grades d'assimilation ci-après Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées Payeur adjoint de 1re classe (grade d'assimilation : lieutenant)

exploitant agricole ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

colonel. Chevalier du 6 juillet 1977

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

dans l'armée active MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve

Marine nationale

à compter de la date de réception dans leur grade Au grade de chevalier

pour l'année 1996 les officiers MARINE NATIONALE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve

Marine nationale

pour ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'éducation nationale

notaires associés

direction des services fiscaux de Loir-et-Cher

directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est

au diplôme d'expertise comptable en application du décret du les candidats suivants Gil (fable, Jules)

détaché auprès de France Câbles et radio

ingénieurs en chef des télécommunications

détaché auprès de France Câbles et radio

ingénieurs en chef des télécommunications

agrégé de mathématiques, professeur de chaire supérieure (4e tour)

inspecteurs généraux de l'éducation nationale

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve

Marine nationale