André Sanchez
107 nominations au Journal Officiel
107
Total
25
Années actives
24
Promotions
75
Délégations
14
Distinctions
8
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2026
1 nominationPromotion
colonel, génie. Chevalier du 11 juillet 2014
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
2017
3 nominationsNomination
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireColonel
Arméeactive
Début1 juillet 2017
Grade militaire précédentLieutenant-colonel
Nomination
lieutenant-colonel, génie. 24 ans de services
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Nomination
Maréchal des logis. Médaillé militaire du 30 octobre 1998
Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Reberdière (de La) (Jean). Sergent-chef. Médaillé militaire du Cité
2016
13 nominationsPromotion
pour l'année 2017 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Admission
à faire valoir ses droits à la retraite directeur interrégional des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Début1 novembre 2016
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2015
10 nominationsDélégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Décoration
adjudant-chef ; 34 ans de services
médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR
Début31 décembre 2014
Années de service34
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2014
10 nominationsNomination
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Début1 janvier 2015
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2013
13 nominationsDélégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
lieutenant-colonel, génie ; 20 ans de services
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2012
9 nominationsDélégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Promotion
adjoint au chef de l'inspection des services pénitentiaires. Chevalier du 7 février 2003
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2011
7 nominationsDélégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2010
6 nominationsDélégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireLieutenant-colonel
Arméeactive
Début1 octobre 2010
Grade militaire précédentCommandant
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur interrégional, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg
adjoint au chef de l'inspection des services pénitentiaires
Début6 avril 2010
Duréetrois ans
Nomination
directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg, suppléant
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire directeur interrégional des services pénitentiaires
2009
2 nominationsPromotion
pour l'année 2010 les officiers ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants
Délégation
directeur interrégional des services pénitentiaires de la circonscription Est-Strasbourg, et à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2008
1 nominationNomination
directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg pour une durée maximale de 2 ans, 5 mois et 23 jours
Début1 novembre 2007
2007
1 nominationNomination
directeur régional de la circonscription territoriale de Strasbourg
Début23 avril 2007
Duréetrois ans
2006
2 nominationsNomination
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireCommandant
Arméeactive
Début1 décembre 2006
Grade militaire précédentCapitaine
Délégation
directeur régional des services pénitentiaires de Dijon
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2005
3 nominationsNomination
inspecteur à l'inspection des services pénitentiaires ; 26 ans de services civils
à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier
Nomination
au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
membres du Conseil national du bruit représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes Titulaire
Nomination
soldat, génie. Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE
2003
1 nominationNomination
directeur fonctionnel des services pénitentiaires adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Début1 janvier 2003
2002
2 nominationsNomination
adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Paris ; 23 ans de services civils
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier
Décoration
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Date de naissance25 janvier 1927
2001
1 nominationDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
2000
3 nominationsDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
génie
dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireCapitaine
Arméeactive
Début1 août 2000
Grade militaire précédentLieutenant
Décoration
adjudant-chef, artillerie ; 22 ans de services. Cité
médaille militaire ARMEE ACTIVE Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine 31 ans de services
Début31 décembre 1999
Années de service22
1999
2 nominationsDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
1998
3 nominationsDécoration
maréchal des logis, artillerie. Cité
médaille militaire Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (de) (Jean de Dieu, Jean-Baptiste, Marie), 12 novembre 1922, caporal, troupes de marine. Cité
Date de naissance23 mars 1938
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint au service de l'emploi pénitentiaire, et à
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Décoration
adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services
médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE
Début31 décembre 1997
Années de service30
1997
2 nominationsDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
1996
5 nominationsDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
génie
dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant 1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Décoration
gendarme ; 32 ans de services
médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Début31 décembre 1995
Années de service32
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
1995
4 nominationsDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
Nomination
dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant 1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE Les aspirants
Délégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
DélégationGarde des sceaux, ministre de la justice
1994
1 nominationDélégation
directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
1993
2 nominationsAdmission
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1993 A nombre égal de points, les candidats ex aequo sont départagés par le total de points obtenu dans la discipline affectée du coefficient le plus élevé (réf. art. 331M N° 973/DEF/EMAT/EP/P du 26 juin 1985) Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante : commandement des écoles de l'année de terre (bureau concours, caserne Lourcine, B.P. 314), 00466 ARMÉES sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement, dans chaque concours jusqu'à épuisement des vacances Cinq candidats réunissant le nombre de points nécessaires pour être sur la liste complémentaire sont éliminés en raison de notes éliminatoires en sport (réf. art. 33 de l'instruction n° 973/DEF/EMAT/EP/P du modifiée) Lettres et sciences humaines
Promotion
directeur de 2e classe de la maison centrale d'Arles
sur place au grade de directeur de Ire classe
Début1 décembre 1992