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JO
/

André Sanchez

107 nominations au Journal Officiel

107

Total

25

Années actives

24

Promotions

75

Délégations

14

Distinctions

8

Organisations

Nominations par année

1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2026

2026

1 nomination

colonel, génie. Chevalier du 11 juillet 2014

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade11 juillet 2014

Grade militaireOfficier

2017

3 nominations
Militaire

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireColonel

Arméeactive

Début1 juillet 2017

Grade militaire précédentLieutenant-colonel

lieutenant-colonel, génie. 24 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service24

Honneurs & distinctionsLégion d'honneurCitation

Maréchal des logis. Médaillé militaire du 30 octobre 1998

Au grade de chevalier ANCIENS COMBATTANTS Reberdière (de La) (Jean). Sergent-chef. Médaillé militaire du Cité

GradeChevalier

Début1 janvier 2015

Fin31 décembre 2017

2016

13 nominations
Militaire

pour l'année 2017 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireColonel

Grade militaire précédentLieutenant-colonel

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

à faire valoir ses droits à la retraite directeur interrégional des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché

Début1 novembre 2016

Direction interrégionale des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

2015

10 nominations
Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef ; 34 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR

Début31 décembre 2014

Années de service34

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, l'ensemble des actes relatifs aux affaires des services placés sous leur autorité

2014

10 nominations

directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris

Début1 janvier 2015

Direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris
Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2013

13 nominations
Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

lieutenant-colonel, génie ; 20 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service20

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur des services pénitentiaires, adjoint au chef du service de l'inspection des services pénitentiaires

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2012

9 nominations
Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

adjoint au chef de l'inspection des services pénitentiaires. Chevalier du 7 février 2003

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade7 février 2003

Nommé parMinistère de la justice

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2011

7 nominations
Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2010

6 nominations
Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Militaire

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireLieutenant-colonel

Arméeactive

Début1 octobre 2010

Grade militaire précédentCommandant

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Délégation

Administration

directeur interrégional, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg

adjoint au chef de l'inspection des services pénitentiaires

Début6 avril 2010

Duréetrois ans

Inspection des services pénitentiaires

directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire directeur interrégional des services pénitentiaires

2009

2 nominations
Militaire

pour l'année 2010 les officiers ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireLieutenant-colonel

Grade militaire précédentCommandant

Délégation

Administration

directeur interrégional des services pénitentiaires de la circonscription Est-Strasbourg, et à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2008

1 nomination

directeur interrégional des services pénitentiaires de Strasbourg pour une durée maximale de 2 ans, 5 mois et 23 jours

Début1 novembre 2007

2007

1 nomination

directeur régional de la circonscription territoriale de Strasbourg

Début23 avril 2007

Duréetrois ans

Direction régionale de la circonscription territoriale de Strasbourg

2006

2 nominations
Militaire

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireCommandant

Arméeactive

Début1 décembre 2006

Grade militaire précédentCapitaine

Administration

directeur régional des services pénitentiaires de Dijon

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

2005

3 nominations
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

inspecteur à l'inspection des services pénitentiaires ; 26 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de la justice

Années de service26

au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)

membres du Conseil national du bruit représentants d'organisations professionnelles ou d'entreprises concourant à la lutte contre les nuisances sonores ou développant des activités bruyantes Titulaire

soldat, génie. Médaillé militaire du 31 décembre 1978

Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Début1 janvier 2003

Fin31 décembre 2005

Date de naissance16 novembre 1923

2003

1 nomination

directeur fonctionnel des services pénitentiaires adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Paris

Début1 janvier 2003

Direction fonctionnel des services pénitentiaires

2002

2 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

adjoint au directeur régional des services pénitentiaires de Paris ; 23 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de la justice

Années de service23

Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

soldat de 1re classe, infanterie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Date de naissance25 janvier 1927

2001

1 nomination
Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »

2000

3 nominations
Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Militaire

génie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireCapitaine

Arméeactive

Début1 août 2000

Grade militaire précédentLieutenant

Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

adjudant-chef, artillerie ; 22 ans de services. Cité

médaille militaire ARMEE ACTIVE Pajaniradja, adjudant-chef, troupes de marine 31 ans de services

Début31 décembre 1999

Années de service22

Marine ; 31 ans de services

1999

2 nominations

Délégation

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur du service de l'emploi pénitentiaire, à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires. »

1998

3 nominations
Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

maréchal des logis, artillerie. Cité

médaille militaire Lavenne de Choulot de Chabaud La Tour (de) (Jean de Dieu, Jean-Baptiste, Marie), 12 novembre 1922, caporal, troupes de marine. Cité

Date de naissance23 mars 1938

Délégation

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint au service de l'emploi pénitentiaire, et à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, transmissions ; 30 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Début31 décembre 1997

Années de service30

1997

2 nominations

Délégation

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

1996

5 nominations
Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Militaire

génie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant 1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE Les sous-lieutenants

Grade militaireLieutenant

Arméeactive

Début1 août 1996

Grade militaire précédentSous-lieutenant

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

gendarme ; 32 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 1995

Années de service32

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

1995

4 nominations
Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire, directement placés sous l'autorité de

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

Militaire

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant 1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE Les aspirants

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeactive

Début1 août 1995

Grade militaire précédentAspirant

Délégation

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

1994

1 nomination

Délégation

Administration

directeur d'établissement pénitentiaire, directeur adjoint du service national pour le travail pénitentiaire

au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires

1993

2 nominations

à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours 1993 A nombre égal de points, les candidats ex aequo sont départagés par le total de points obtenu dans la discipline affectée du coefficient le plus élevé (réf. art. 331M N° 973/DEF/EMAT/EP/P du 26 juin 1985) Les désistements éventuels devront être adressés dans les plus brefs délais à l'adresse suivante : commandement des écoles de l'année de terre (bureau concours, caserne Lourcine, B.P. 314), 00466 ARMÉES sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement, dans chaque concours jusqu'à épuisement des vacances Cinq candidats réunissant le nombre de points nécessaires pour être sur la liste complémentaire sont éliminés en raison de notes éliminatoires en sport (réf. art. 33 de l'instruction n° 973/DEF/EMAT/EP/P du modifiée) Lettres et sciences humaines

directeur de 2e classe de la maison centrale d'Arles

sur place au grade de directeur de Ire classe

Début1 décembre 1992