Arnaud Mathieu

notaires associés membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Sylvie LACROIX et Arnaud MATHIEU, notaires », titulaire d'un office de notaire

notaires associés membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Sylvie LACROIX et Arnaud MATHIEU, notaires », titulaire d'un office de notaire

général de brigade. Chevalier du 15 décembre 2008

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

Colonel

dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions Au grade de général de brigade

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et des outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes

colonel de la gendarmerie nationale

sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement à la direction de l'évaluation de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier avec une période probatoire de six mois

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et des outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et des outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 27

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et des outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 26

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et des outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la logistique et de l'approvisionnement

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 26

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et à

au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 24

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et à

au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 29

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et à

au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 28

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire

colonel de la gendarmerie nationale, directeur de projet logistique du ministère de l'intérieur et à

au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 27

au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

colonel de la gendarmerie nationale, chef de la mission système d'information logistique du ministère de l'intérieur, et à

au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de leurs attributions respectives, l'ensemble des actes mentionnés à l'article 27

adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat Au sein du collège des représentants de l'Etat représentants du ministre chargé du logement

adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) représentants du ministre chargé du logement

au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

colonel de la gendarmerie nationale, inspecteur chargé d'études et de missions d'audit, inspection générale de la gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur

à suivre la 56e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2019-2020)

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoint à la sous-directrice

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoint à la sous-directrice

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoints à la sous-directrice

au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

notaire salarié au sein de l'office de notaire

administrateur civil, adjoints à la sous-directrice

au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016 Dos Santos Martins Rodriguès Jordan

colonel de gendarmerie, commandant de groupement de gendarmerie mobile

comme auditrices et auditeurs de la 207e session en région (promotion « Charles de Batz de Castelmoret d'Artagnan ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Toulouse et à Pau du 10 janvier au

Ministère de la défense

pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 2017 et promus à ce grade

colonel de gendarmerie, commandant de groupement de gendarmerie mobile

pour participer à la 207e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se déroulera à Toulouse et à Pau du 10 janvier au les candidats suivants a) Candidates et candidats retenus

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS K bidi Teddy

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

colonel. 27 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Gendarmerie nationale

pour l'année 2016 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Gendarmerie nationale

adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics représentants du ministre chargé du logement

adjoint à la sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages

membres du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) représentants du ministre chargé du logement membre titulaire

administrateur civil

au nom de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

administrateur civil, chef du bureau du logement

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012

administrateur civil, chef du bureau du logement

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, chef du bureau du logement

au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

dans le grade d'administrateur civil les administrateurs civils

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

administrateur civil, chef du bureau du logement

au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense et des anciens combattants dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

Lieutenant-colonel

au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration ou du ministre de la défense dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Direction générale de la gendarmerie nationaleGendarmerie nationale

attaché principal d'administration, ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

administrateur civil stagiaire

attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de marchandises, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de marchandises et de réglementation de services de transport routier de marchandises

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron

Gendarmerie nationale

pour l'année 2010 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron

Gendarmerie nationale

attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation des transports routiers de marchandises, pour les affaires relatives à l'exercice des attributions du ministre chargé des transports en matière de réglementation et de régulation économique des transports routiers de marchandises et de réglementation de services de transport routier de marchandises

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du susvisé membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après représentant du ministre chargé des transports, président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel) Membre suppléant

chef d'escadron ; 19 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial

au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions qui leur sont confiées

membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membres suivants Au titre de représentant du ministre chargé des transports, président de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure membre titulaire

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial

chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

commissaire du Rhin à la Commission centrale pour la navigation du Rhin

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

pour l'année 2005 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale instituée représentants de l'Etat Suppléants

au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe au lieu du

tableau d'avancement (administration centrale) le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé au titre de l'année 2002 A. - Au titre de l'article 22

rang du

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Avec le grade de capitaine (Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1209 du modifié.)

Gendarmerie nationale

à l'issue des épreuves orales du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs Concours de 1999 (Classement par ordre de mérite)

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

2e échelon

attaché d'administration centrale

commissariat de l'armée de terre

dans l'armée active ARMEE DE TERRE Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Bastia

commissariat de l'armée de terre

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant Pour prendre du Les sous-lieutenants

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve TROUPES DE MARINE Contingent 1990/10

Armée de terre