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JO
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Brigitte Kuster

30 nominations au Journal Officiel

30

Total

7

Années actives

14

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1995
2008
2017
2018
2019
2020
2022

2022

1 nomination
Parlement

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

2020

6 nominations

députée de Paris

à suivre la seconde session annuelle du cycle des hautes études de la culture

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2019

6 nominations
Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires

Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique Députés Titulaires

Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Députés Titulaires, Suppléants

Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet

2018

9 nominations
Parlement

(publiées au Journal officiel du 23 juin 2018) Lois

2017

6 nominations
Parlement

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le dans différents organismes, les députés

Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
Parlement

les députés s organismes extraparlementaires suivants

Parlement

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) PARIS 4e circonscription

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) PARIS 4e circonscription

2008

1 nomination
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

conseillère régionale d'Ile-de-France, conseillère de Paris, maire du 17e arrondissement de Paris ; 30 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales Au grade de chevalier

1995

1 nomination

au cabinet du ministre du tourisme Conseillers techniques