Colette Mélot
28 nominations au Journal Officiel
28
Total
11
Années actives
19
Promotions
0
Délégations
1
Distinctions
7
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2023
3 nominationsNomination
ancienne sénatrice de Seine-et-Marne, ancienne enseignante en collège ; 53 ans de services
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Première ministre Au grade de chevalier
Désignation
(Les Indépendants - République et Territoires - Seine-et-Marne)
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » Vice-présidents
ParlementSénat
Nomination
Désignation de membres de missions d'information Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
ParlementSénat
2022
2 nominationsNomination
membre du conseil national du développement et de la solidarité internationale
ParlementSénat
Nomination
membres suppléants, pour le département de la Seine-et-Marne
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier
ParlementSénat
2021
1 nominationDésignation
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
ParlementSénat
2020
1 nominationNomination
sénatrice
membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée
2019
2 nominationsNomination
membre du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
ParlementSénat
2018
3 nominationsNomination
de rapporteurs COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120) proposition de résolution européenne de
ParlementSénat
CommissionCommission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120) (Sénat)
Nomination
pour la Seine-et-Marne
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
ParlementSénat
2017
6 nominationsDésignation
membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel
ParlementSénat
Désignation
membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel
ParlementSénat
Nomination
(RTLI)
leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents
ParlementSénat
Nomination
(RTLI)
leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents
ParlementSénat
Nomination
(RTLI)
leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents
ParlementSénat
CommissionCommission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
Nomination
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
ParlementSénat
CommissionCommission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
2016
6 nominationsDésignation
membres de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
ParlementSénat
Désignation
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
ParlementSénat
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique Sénateurs Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Sénateurs Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Sénateurs Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
Nomination
rapporteur pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique
de rapporteurs Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
ParlementSénat
CommissionCommission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
2013
1 nominationNomination
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer II. ― sénateur b) Suppléants
2011
2 nominationsNomination
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du Sénat membre titulaire
Nomination
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer II. ― sénateurs b) Suppléants
2007
1 nominationNomination
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du Sénat membre titulaire