Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Colette Mélot

28 nominations au Journal Officiel

28

Total

11

Années actives

19

Promotions

0

Délégations

1

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

2007
2011
2013
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023

2023

3 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

ancienne sénatrice de Seine-et-Marne, ancienne enseignante en collège ; 53 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Première ministre Au grade de chevalier

GradeChevalier

Années de service53

Nom alternatifBourrel

Parlement

(Les Indépendants - République et Territoires - Seine-et-Marne)

Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » Vice-présidents

ParlementSénat

Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Parlement

Désignation de membres de missions d'information Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

ParlementSénat

Missions d'information

2022

2 nominations
Parlement

membre du conseil national du développement et de la solidarité internationale

ParlementSénat

Parlement

membres suppléants, pour le département de la Seine-et-Marne

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier

ParlementSénat

Commissions du fonds pour le développement de la vie associative

2021

1 nomination

Désignation

Parlement

membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

ParlementSénat

Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

2020

1 nomination

sénatrice

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

2019

2 nominations
Parlement

membre du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

ParlementSénat

Parlement

ParlementSénat

2018

3 nominations
Parlement

de rapporteurs COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120) proposition de résolution européenne de

Parlement

pour la Seine-et-Marne

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

ParlementSénat

Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Parlement

ParlementSénat

2017

6 nominations

membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel

ParlementSénat

Parlement

membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel

ParlementSénat

Parlement

(RTLI)

leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

Parlement

(RTLI)

leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

Parlement

(RTLI)

leurs bureaux, qui Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

Parlement

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

2016

6 nominations
Parlement

membres de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

ParlementSénat

Mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

Désignation

Parlement

membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

ParlementSénat

Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique Sénateurs Suppléants

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Sénateurs Titulaires. -

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Sénateurs Titulaires. -

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Parlement

rapporteur pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique

de rapporteurs Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

2013

1 nomination

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer II. ― sénateur b) Suppléants

2011

2 nominations

membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du Sénat membre titulaire

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer II. ― sénateurs b) Suppléants

2007

1 nomination

membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence au titre de représentants du Sénat membre titulaire