Françoise Dubois

à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres

dans le corps de l'inspection du travail au grade d'inspecteur du travail

Affaires économiques

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Développement durable

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Développement durable

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français Vice-présidents

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs Députés Suppléants. -

conseillère pour les arts plastiques en région Nord - Pas-de-Calais

membres de la commission consultative de la création artistique (photographie) personnalités désignées en raison de leur compétence

(Nord - Pas-de-Calais)

membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes Au titre des représentants des conseillers pour les arts plastiques Titulaires

(Nord - Pas-de-Calais)

membres de la commission nationale consultative de la commande publique auprès du délégué aux arts plastiques les personnalités suivantes Au titre des représentants des conseillers pour les arts plastiques Titulaires

substitut du procureur général près la cour d'appel de Bourges

suppléants des membres desdites commissions Cour d'appel de Bourges

épouse Loriol

le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et de septembre 1993 VI. - Centre Paris-V

premier substitut près le tribunal de grande instance de Bourges

suppléants des membres desdites commissions 9° Cour d'appel de Bourges