Frédéric Pacoud
16 nominations au Journal Officiel
16
Total
7
Années actives
9
Promotions
2
Délégations
6
Distinctions
2
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2025
1 nominationNomination
président d'un établissement spécialisé dans la santé ; 25 ans de services
à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier
2024
1 nominationDétachement
maître des requêtes au Conseil d'Etat
dont les deux premières années au titre de la mobilité président de l'Etablissement français du sang
Début6 décembre 2023
Duréecinq ans
2023
2 nominationsCessation
conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle) au cabinet de la Première ministre
2022
6 nominationsRéintégration
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Première ministre conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Début1 juin 2022
Mise à disposition
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Première ministre conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Duréetrois ans
Nomination
au cabinet de la Première ministre Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles Conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle)
GradeConseiller
CabinetPremière ministre
Nomination
au cabinet de la Première ministre Pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles Conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle)
Détachement
maître des requêtes
auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation secrétaire général de la région académique Ile-de-France
Début7 février 2022
Duréequatre ans
Nomination
secrétaire général de la région académique Île-de-France (groupe I) pour une première période de quatre ans comportant une période probatoire d'une durée de six mois dans les conditions
Début7 février 2022
Fin6 février 2026
2017
1 nominationNomination
maître des requêtes
correcteurs adjoints du jury des concours de recrutement direct de magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel autorisés au titre de l'année 2018
2016
1 nominationNomination
administrateur principal des services du Sénat
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
2014
4 nominationsDélégation
directeur du cabinet
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du susvisé
Nomination
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement directeur du cabinet
Délégation
directeur du cabinet
au nom du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, tous actes, arrêtés ou décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du susvisé
DélégationSecrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
CabinetSecrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement
Début14 avril 2014
Nomination
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement directeur du cabinet