Jean Masson

rang du

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les capitaines

Gendarmerie nationale

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

président de l'association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants d'associations nationales de chasse proposés par la fédération nationale des chasseurs au titre du renouvellement partiel prévu au 1er alinéa de l'article R. 421-2 du code de l'environnement

lieutenant-colonel ; 38 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE Les élèves officiers de carrière

École spéciale militaire de Saint-CyrArmée de terre

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017

président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage b) présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs

officier de gendarmerie au ministère de l'intérieur

auditeur à l'issue de la vingt et unième session nationale spécialisée « protection des entreprises et intelligence économique » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

greffier de tribunal de commerce associé membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée François HOCQUET Jean-Louis MASSON et Frédéric MILSAN, greffiers associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Nancy, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Nancy (Moselle)

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016

officier de gendarmerie au ministère de l'intérieur

à suivre la vingt et unième session nationale spécialisée « protection des entreprises et intelligence économique » (2017-2018) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs

suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage présidents d'associations nationales de chasse

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

quartier-maître de 2e classe. Chevalier du 5 juin 2004

au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire des débarquements et de la Libération, commando Kieffer, pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les combattants 70e anniversaire des débarquements et de la Libération Commando Kieffer Au grade d'officier Sans traitement marine nationale

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron

Gendarmerie nationale

Charles (dit Jean-Charles), ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris

à, - au titre de l'année 2008 au titre de l'année 2009 Cour d'appel de Paris

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) université Grenoble-II

Université Grenoble-II

directeur de recherche, président d'un organisme de recherche ; 30 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 500 EUROS POUR L'ANNÉE 2010 NOM Prénom NLS

greffiers de tribunal de commerce associés

élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis au titre de l'année scolaire 2006-2007 a) En contrats d'apprentissage

École nationale supérieure des mines de Douai

élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, spécialité productique, en partenariat avec l'Institut polytechnique du Hainaut-Cambrésis (IPHC) au titre de l'année scolaire 2005-2006 par ordre alphabétique En contrats d'apprentissage

École nationale supérieure des mines de Douai

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

pour l'année 2007 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

quartier-maître de 2e classe. Médaillé militaire du 4 mai 1970

notamment au titre des articles R. 42 et R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, et au titre Au grade de chevalier Sans traitement MARINE NATIONALE

Marine nationale

soldat. Chevalier du 23 décembre 1975

à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILÉS DE GUERRE Théâtres d'opérations extérieurs

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

adjudant-chef, matériel

au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement ARMEE DE TERRE

Armée de terre

adjudant-chef, train ; 32 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE TERRE

Armée de terre

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

Gendarmerie nationale

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant ECOLE DE FORMATION DES OFFICIERS DE GENDARMERIE Les aspirants

Gendarmerie nationale

à l'école de formation des officiers de gendarmerie à l'issue des épreuves du concours d'admission ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie CONCOURS DE 1995 Classement

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Les lieutenants de vaisseau de réserve

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Les lieutenants de vaisseau de réserve

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Les lieutenants de vaisseau de réserve

Marine nationale

membre actif de The Commando Association (section française), association des anciens combattants du commando Kieffer; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

adjudant-chef; 29 ans de services

médaille militaire ARMEE DE L'AIR Sans traitement

Armée de l'air

à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes à compter du 30 octobre 1991