Pascal Allizard

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense Sénateurs Titulaires, Suppléants

lors de sa réunion du les rapporteurs suivants

ses rapporteurs budgétaires pour avis Défense - Environnement et prospective de la politique de défense (144)

(LR)

Bureau d'une commission d'enquête Commission d'enquête sur « la libre administration des collectivités territoriales, privées progressivement de leurs recettes propres, et sur les leviers à mobiliser demain face aux défis de l'investissement dans la transition écologique et les services publics de proximité » Vice-présidents

rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 218 (2024 2025) relative à la consultation du Parlement sur la nomination de membres français dans certaines institutions européennes

sénateur

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de son bureau Président

ses rapporteurs budgétaires pour avis Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2025 Défense Environnement et prospective de la politique de défense (144)

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matiêre d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matiêre agricole

COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation, au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole Sénateurs Titulaires, Suppléants

sénateur

La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de son bureau Premier vice-président

(LR)

Bureau de commissions permanentes Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole Président

ses rapporteurs budgétaires pour avis Missions du budget général - projet de loi de finances pour 2024 Défense

(LR)

Bureau de commissions permanentes Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Vice-présidents

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense Sénateurs Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire Sénateurs Titulaires, Suppléants

sénateur

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de son bureau Premier vice-président

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier

Bureau de commissions permanentes Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Dans sa réunion du la commission a constitué Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires Vice-présidents

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Sénateurs Titulaires, Suppléants

sur le projet de loi n° 539 (2020-2021)

rapporteurs

pour le Calvados

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

pour le Calvados

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

sénateur

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de son bureau Premier vice-président

Bureau de commissions permanentes Dans leur réunion du les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Vice-présidents

sur le projet de loi n° 694 (2018-2019)

de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées La commission nomme rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles Sénateurs Titulaires, Suppléants

pour le Calvados

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

(Les Républicains - Calvados)

Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français Le bureau est ainsi constitué Vice-présidents

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Sénateurs Titulaires. -

au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

(Les Républicains - Calvados)

Bureau de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays Vice-présidents

sur le projet de loi n° 152 (AN - XVe législature)

de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées La commission nomme rapporteurs

sénateur

La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) Vice-présidents

membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays

membres de la commission des affaires européennes

membres de la commission des affaires européennes

membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

sur le projet de loi n° 526 (2016-2017)

de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

(Les Républicains - Calvados)

Bureau de la commission d'enquête du Sénat sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen Vice-présidents

membres de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Sénateurs Suppléants. -

membres de la Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord

membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs

vice-président du conseil général du Calvados, maire de Condé-sur-Noireau ; 27 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Collectivités territoriales Au grade de chevalier

maire de Condé-sur-Noireau, vice-président du conseil général et sénateur suppléant du Calvados

comme auditeurs de la 175e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rouen-Caen du 12 novembre au a) Auditeurs français

conseiller général du Calvados, maire de Condé-sur-Noireau ; 19 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales Au grade de chevalier