Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Arnaud

28 nominations au Journal Officiel

28

Total

17

Années actives

15

Promotions

0

Délégations

5

Distinctions

13

Organisations

Nominations par année

1993
1996
1997
2005
2008
2010
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2020
2021
2024
2026

2026

1 nomination

à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er juillet 2026 vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Cusset

2024

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major. 28 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2023

Années de service28

2021

2 nominations

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne médecine générale au CHU de la Martinique / Pointe-à-Pitre

CHU de la Martinique / Pointe-à-Pitre

2020

3 nominations
Honneurs & distinctionsLégion d'honneurCitation

major. 35 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service35

JudiciaireTribunal

magistrat du premier grade

COUR D'APPEL DE RIOM Tribunal judiciaire de Cusset Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Vichy

Cour d'appelRiom

MagistratVice-président

TJCusset

adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires

Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers » la médaille de la sécurité intérieure III. - Échelon bronze

2018

2 nominations

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018

au grade d'adjudant-chef

Début1 janvier 2018

2017

2 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017

major ; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service31

2016

1 nomination

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

2015

1 nomination
JudiciaireTribunal

vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Limoges

Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Roanne Vice-président

Cour d'appelLyon

MagistratVice-président

TGIRoanne

2014

3 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

professeur d'histoire du monde romain, université Lyon-II

membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du président de l'Ecole normale supérieure de Lyon

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

2013

3 nominations
JudiciaireTribunal

avoué

Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges Vice-procureurs de la République

Cour d'appelLimoges

MagistratVice-procureur

TGILimoges

JudiciaireTribunal

avoué

Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges Vice-procureurs de la République

Cour d'appelLimoges

MagistratVice-procureur

TGILimoges

professeur des universités à l'université Lumière Lyon II

membres seniors de l'Institut universitaire de France pour une seconde période de 5 ans, les enseignants-chercheurs

Début1 octobre 2013

2012

2 nominations

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

au grade d'adjudant

Début1 février 2012

2010

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaireCitation

adjudant-chef ; 24 ans de services. Cité

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR

Début31 décembre 2009

Années de service24

2008

1 nomination

professeur des universités à l'université de Nice

membres seniors de l'Institut universitaire de France renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

Duréecinq ans

2005

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

directeur adjoint d'une unité de recherche ; 29 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Recherche Au grade de chevalier

GradeChevalier

Années de service29

1997

1 nomination
Judiciaire

avoué associé membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Goutet, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Riom (Puy-de-Dôme)

Cour d'appelRiom

1996

2 nominations

professeur des universités à l'université de Nice

membres juniors à l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs

Duréecinq ans

comité d'organisation du 121e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, qui se déroulera à Nice en 1996

1993

1 nomination
Académie & éducation

au titre de l'année 1992-1993 et titularisés professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) 21e section Histoire et civilisations (histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art) Nice

Nice