Pascal Chevalier

inspecteurs généraux de classe exceptionnelle à compter du 1er janvier 2025

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inspecteur général de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

chef du service de la statistique, des études et de la recherche au sein du secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice avec une période probatoire de six mois

représentant le ministère chargé de la justice

membres du conseil d'orientation 3° représentants de ministères

sous-directeur de la statistique et des études

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'expertise et de la modernisation du secrétariat général 2

inspecteur général de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

sous-directeur de la statistique et des études au sein du service de l'expertise et de la modernisation au secrétariat général du ministère de la justice avec une période probatoire de six mois

chef de l'unité des prix à la consommation et des enquêtes ménages, Insee, ministère de l'économie et des finances

anciens auditeurs de la quinzième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2018)

chef de l'unité des prix à la consommation et des enquêtes ménages, Insee, ministère de l'économie et des finances

anciens auditeurs de la quinzième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2018)

gendarme

une médaille de la sécurité intérieure Échelon bronze

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 700,00 € POUR L'ANNÉE 2017

capitaine ; 36 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS LES ZSP EN 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015 Cazenave Gassiot

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

professeur des universités 23e section université Montpellier-III

Université Montpellier-III

dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques inspecteur général de classe normale

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

maître principal ; 28 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE

Marine nationale

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

directeur de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique

professeur du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de son installation, sur la chaire « électronique, circuits et systèmes »

Conservatoire national des arts et métiers

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les adjudants-chefs

Gendarmerie nationale

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques

directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de la Réunion

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

commandant

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et les dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

du 14 mars 1991

à compter de la date de réception dans leur grade LOGEMENT Au grade d'officier

Tableau d'avancement et arrêté du 12 décembre 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs de 1re classe proposés pour la hors-classe

Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

premier maître ; 20 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE MARINE NATIONALE

Marine nationale

capitaine ; 21 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 du décret du est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 du décret du est exclue de la compétence de

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de commandant de réserve Les capitaines de réserve

Armée de l'air

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 10 est exclue de la compétence de

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 10 est exclue de la compétence de

AD08386C

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE L'AIR X14876L Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Armée de l'air

dans les cadres des officiers de réserve MARINE NATIONALE II. - ASPIRANTS Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve ECOLE POLYTECHNIQUE Les aspirants de réserve

Ecole polytechniqueMarine nationale

dans l'armée active ARMEE DE L'AIR II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve

Armée de l'air