Pascal Daniel

Commissaire général de 2e classe

commissaire général délégué du service du commissariat des armées et directeur de la plateforme commissariat Sud-Est relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées

Commissaire général de 2e classe

au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées

Commissaire général de 2e classe

au nom du ministre, les contrats de concessions relevant du service du commissariat des armées

Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées

dans la 1re section des officiers généraux Au grade de commissaire général de 2e classe

commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 9 décembre 2014

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

membres titulaires de la Cour nationale de discipline des greffiers des tribunaux de commerce greffier de tribunal de commerce

Commissaire en chef de 1re classe

au nom du ministre, dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définis par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

commissaire en chef de 1re classe. 27 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

de

de

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

Commissaire en chef de 1re classe

dans les limites des dispositions de l'arrêté du susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées

commissaire en chef de 1re classe ; 23 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

dans l'armée active SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 1re classe Les commissaires en chef de 2e classe

dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du est fixé I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Au grade de commissaire en chef de 2e classe

pour l'année 2013 les officiers ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de l'armée de terre Pour le grade de commissaire colonel Les commissaires lieutenants-colonels

Armée de terre

par ordre alphabétique, sur la liste d'admis lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats

greffier du tribunal de commerce d'Orléans, président honoraire du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce ; 22 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

président du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce, greffier associé d'Orléans

membres du Conseil national des tribunaux de commerce IV. - greffier de tribunal de commerce

au titre de l'année 2005 adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Réunion

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants

Armée de terre

pour l'année 2005 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de l'armée de terre Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel Les commissaires commandants

Armée de terre

lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan

le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2002 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Filière « économie gestion » Suppléant

École militaire interarmes

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire commandant Les commissaires capitaines

Armée de terre

pour l'année 2001 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Commissariat de l'armée de terre Pour le grade de commissaire commandant Les commissaires capitaines

Commissariat de l'armée de terreArmée de terre

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan

le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section « gestion des ressources de défense »

École spéciale militaire de Saint-Cyr

arme blindée et cavalerie

pour l'année 2000 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

commandant, écoles de Coëtquidan

le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1996-1999 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Suppléant

École spéciale militaire de Saint-Cyr

arme blindée et cavalerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

dans l'armée active Corps des commissaires de l'armée de terre Au grade de commissaire capitaine Les commissaires lieutenants

dans les cadres des officiers de réserve ARMÉE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARME BLINDÉE ET CAVALERIE Rattachés à la fraction de contingent 1992/02

Armée de terre

greffiers de tribunal de commerce associés

option Terre

à la suite du concours organisé en 1991 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air 1. Sur la liste d'admission à l'école du commissariat de l'armée de terre

à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1991 classés par ordre alphabétique