Patrick Baud

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

dans les conditions fixées par COUR D'APPEL DE BESANÇON Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Besançon

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les militaires suivants

Gendarmerie nationale

professeur à l'université de Strasbourg

Le jury des membres Seniors de l'Institut universitaire de France personnalités titulaires

Institut universitaire de France

professeur à l'université de Strasbourg

Le jury des membres Juniors de l'Institut universitaire de France personnalités titulaires

Institut universitaire de France

professeur à l'université de Strasbourg

Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France personnalités titulaires

Institut universitaire de France

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

dans les conditions fixées par COUR D'APPEL DE BESANÇON Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Vesoul assesseur dans une formation collégiale

au grade d'adjudant-chef

à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er août 2015 vice-président au tribunal de grande instance de Vesoul-

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013 Groupement de gendarmerie départementale de Vaucluse (84) BR Pertuis

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

vice-président chargé l'application des peines au tribunal de grande instance de Besançon

Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Vesoul Vice-président

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

Numéo de livret de solde : 8 028 702

au grade d'adjudant

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes université de Strasbourg, école et observatoire des sciences de la Terre

Université de Strasbourg

juge de l'application des peines audit tribunal

Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon Vice-président chargé de l'application des peines

juge de l'application des peines (Besançon)

Tableau d'avancement 2003 (magistrature) Inscrits : 1 379

juge de l'application des peines (Besançon)

Tableau d'avancement 2002 (magistrature) Inscrits : 1 768

juge au tribunal de grande instance de Vesoul, chargé du service du tribunal d'instance de Gray

Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Besançon Juge de l'application des peines

juge au tribunal de grande instance de Chaumont chargé du service du tribunal d'instance de Langres

Cour d'appel de Besançon Tribunal de grande instance de Vesoul