Patrick Mercier

à Champsecret (Orne)

membres du comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés

déjà membre suppléant (Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)

membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies pour la durée du mandat restant à courir représentants d'associations de défense des consommateurs agréées en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs

membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics » représentants des organisations syndicales de fonctionnaires CFTC

membres du Comité consultatif du secteur financier 2° représentants des clientèles de particuliers membre suppléant

à Champsecret (Orne)

membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés

CFTC, titulaire, suppléé par

membres de la Conférence nationale de santé 4. Collège des partenaires sociaux Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national

CFTC, titulaire, suppléé par

membres de la Conférence nationale de santé 4. Collège des partenaires sociaux Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national

membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » représentants des organisations syndicales de fonctionnaires CFTC

conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2015

(Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)

membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies représentants d'associations de défense des consommateurs agréées en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation

ingénieur d'études et de fabrications

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications

ingénieur d'études et de fabrications

à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur d'études et de fabrications

membres de comité consultatif du secteur financier 10° représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement titulaire

colonel, artillerie. Chevalier du 28 janvier 1994

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

membres du comité consultatif du secteur financier 5° représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement titulaire

membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement représentants du collège « consommateurs » du Conseil national de la consommation sur proposition dudit collège

la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales f) Fédération CFTC santé-sociaux Suppléants

Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière représentants des organisations syndicales f) Fédération CFTC santé-sociaux Suppléants

à Champsecret (Orne)

membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause

membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause

direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Paris

au grade d'ingénieur d'études et fabrications à compter du 1er mars 2006

adjudant-chef ; 32 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Paris

sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au titre de l'année 2005

dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de l'air

sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat Liste principale

à Champsecret (Orne)

membres du comité national des produits laitiers I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers

artillerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

commandant ; 16 ans de services

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

artillerie

pour l'année 2001 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1998 les lieutenants de police (Serge)

dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines

Armée de l'air

pour l'année 1997 les officiers ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Pour le grade de commandant Les capitaines

Armée de l'air

attaché d'administration centrale, détaché dans le corps des inspecteurs depuis le

dans le corps des attachés d'administration centrale et radié de ce corps date de son intégration à La Poste dans le corps des inspecteurs

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995 SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin en chef de réserve Les médecins principaux de réserve

Service de santé des armées

artillerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

dans l'armée active I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de capitaine Les lieutenants

membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)

Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collectiveCommission nationale de la négociation collectiveConfédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective représentant des employeurs sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)

Commission nationale de la négociation collectiveConfédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

artillerie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre