Raphaël Daubet

(RDSE)

Bureau d'une commission spéciale Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi visant à repenser l'agencification pour renforcer l'action publique Vice-présidents

Rassemblement Démocratique et Social Européen

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie A l'issue de sa réunion constitutive du le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué Vice-présidents

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2026 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2026 Sénateurs Titulaires, Suppléants

(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Lot)

Bureau de la Commission d'enquête aux fins d'évaluer les outils de la lutte contre la délinquance financière, la criminalité organisée et le contournement des sanctions internationales, en France et en Europe, et de proposer des mesures face aux nouveaux défis Président

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 23 janvier et mercredi 29 janvier 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2025 Sénateurs Titulaires, Suppléants

Sénateur

membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique 1° Pour le collège des parlementaires

membre du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique

membre du sénat Sénat Session extraordinaire 2022-2023 Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

Conseil constitutionnel

maire de Martel, président d'une communauté de communes (Lot) ; 16 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Au grade de chevalier

Bordeaux

1. Section Médecine a) Candidats masculins

Service de santé des armées