Romain Colas
20 nominations au Journal Officiel
20
Total
8
Années actives
6
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
5
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2021
1 nominationComposition
Maire de Boussy-Saint-Antoine (91)
Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France Membres de droit la maire de Paris Treize maires élus le par le collège des maires de la région d'Ile-de-France
2017
3 nominationsCessation
Groupe socialiste, écologiste et républicain (252 membres au lieu de 270)
ParlementAssemblée nationale
Composition
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Députés Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
2016
10 nominationsComposition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) N Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte Députés Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte Députés Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
Cessation
Affaires économiques
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires économiques (Assemblée nationale)
Désignation
Finances
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires économiques (Assemblée nationale)
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 Députés Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché Députés Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle Députés Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
2006
1 nominationNomination
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées ingénieurs des ponts et chaussées
CorpsIngénieurs des ponts et chaussées
Début1 septembre 2006
2005
1 nominationNomination
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Début1 septembre 2004
2004
1 nominationNomination
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le Les aspirants
2002
2 nominationsNomination
aspirants conformément à l'arrêté du relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique Armée de terre
Début1 septembre 2002
Nomination
aspirants conformément à l'arrêté du relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique Armée de terre
Début1 septembre 2002
2001
1 nominationNomination
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) Filière MP