Stéphane Travert

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS, RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le les mardi 13 et jeudi 15 janvier 2026, et par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de simplification de la vie économique A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de simplification de la vie économique Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE Apparentés

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire Rapporteurs

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Manche

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales Manche

les députés s organismes extraparlementaires

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION Le groupe Renaissance

DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

GROUPE RENAISSANCE (162 membres)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

les députés s organismes extraparlementaires

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs Vice-présidents

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale

sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de la Manche

Défense

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 membres au lieu de 13)

Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 membres au lieu de 13)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (13 membres au lieu de 12)

à minuit, du mandat

ministre de l'agriculture et de l'alimentation

GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE (309 membres)

Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

nommé ministre de l'agriculture et de l'alimentation

à minuit, du mandat de député de

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) MANCHE 3e circonscription

ministre de l'agriculture et de l'alimentation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) MANCHE 3e circonscription

Développement durable

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Développement durable

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Affaires culturelles

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Affaires culturelles

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Députés Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias Députés Titulaires. -

vice-président du conseil régional de Basse-Normandie

membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus représentants des conseils régionaux désignés par l'Association des régions de France Suppléants