Thomas Lam

(HOR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du mardi 14 avril, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la de la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics Députés Titulaires, Suppléants

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 8 AVRIL 2026

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 8 AVRIL 2026

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 8 AVRIL 2026

RECTIFICATIF AUX MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU 8 AVRIL 2026

contrôleur du travail hors classe, affecté à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Moselle

dans le corps de l'inspection du travail au grade d'inspecteur du travail à compter du 1er avril 2026

Commission des affaires économiques

Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)

GROUPE HORIZONS &amp INDÉPENDANTS (29 membres et 5 apparentés)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les vendredi 27 juin et mardi 1er juillet 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 29 avril et jeudi 1er mai 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi renforçant la lutte contre les fraudes aux aides publiques Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission spéciale

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

délégation parlementaire aux droits des enfants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne médecine générale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le Les aspirants

Ecole polytechniqueArmée de l'air

en troisième année, en formation complémentaire intégrée, à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves ingénieurs, élèves de l'Ecole polytechnique et des Ecoles normales supérieures

Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)Ecole polytechnique

aspirants Armée de l'air

élèves français de l'Ecole polytechnique sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) Filière MP, option informatique

Ecole polytechnique