Aurélien Saintoul

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense Députés Titulaires, Suppléants

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe La France Insoumise - Nouveau Front Populaire

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs

Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs

Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs

Commission d'enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs

commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (publiées au Journal officiel du 9 décembre 2025)

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

commission des affaires européennes

commission des affaires européennes

commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVEAU FRONT POPULAIRE (70 membres et 1 apparenté)

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions du Par deux fois, supprimer les noms de

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

COMMISSION SPÉCIALE POUR L'EXAMEN DU PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉSILIENCE DES INFRASTRUCTURES CRITIQUES ET AU RENFORCEMENT DE LA CYBERSÉCURITÉ

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Hauts-de-Seine

les députés s organismes extraparlementaires

Bureau de la commission spéciale Secrétaires

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE VISANT À ÉTABLIR LES RAISONS DE LA TRÈS FORTE CROISSANCE DE LA DETTE FRANÇAISE DEPUIS L'ÉLECTION PRÉSIDENTIELLE DE 2017 ET SES CONSÉQUENCES SUR LE POUVOIR D'ACHAT DES FRANÇAIS

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public

rapporteur

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Bureau de la COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (74 membres)

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense Députés Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte

de rapporteurs sur Commission de la défense examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information flash sur les fonds marins (co-rapporteurs

Commission de la défense (Assemblée nationale)

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

commissions publiées au Journal officiel du

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Bureau de la Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)