Christine Le Nabour

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE ENSEMBLE POUR LA RÉPUBLIQUE (78 membres et 13 apparentés)

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social Députés Titulaires, Suppléants

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

Rectificatif aux modifications à la composition des commissions publiées le

les députés pour siéger, dans les régions au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de santé

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Ille-et-Vilaine

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission de la coopération intercommunale Ille-et-Vilaine

Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

Délégation aux droits des enfants

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les régions au sein du conseil d'administration de l'agence régionale de santé

députée

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet l'amélioration de la prise en compte des savoirs et expériences des personnes en situation de pauvreté et de précarité pour transformer les services publics

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi Rapporteurs

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale des jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi Députés Titulaires, Suppléants

Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)

GROUPE RENAISSANCE (162 membres)

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER Le groupe Renaissance

(RE)

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)