Daniel Gras

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2004

experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003

à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du du code des pensions civiles et militaires de retraite contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (service du contrôle d'Etat)

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

contrôleur d'Etat, adjoint au chef du service

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

chef du département éducation-formation de la SODETEG

membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille c) Au titre des personnalités qualifiées

contrôleurs d'Etat, adjoints au chef du service

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

contrôleur d'Etat. Chevalier du 8 juin 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie et des finances Chevalier du

pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Tribunal pour enfants de Mamoudzou Assesseur titulaire

contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de

dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de

dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

contrôleurs d'Etat, directement placés sous l'autorité de

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

directeur du département éducation-formation à la Société d'études techniques et d'entreprises générales (Sodeteg)

membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille b) Au titre des personnalités qualifiées

à la 1re classe de leur grade

Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe (année 1994)

membres de la mission de contrôle économique et financier Commerce-Exportation-Consommation

contrôleur d'Etat, adjoint au chef de mission de contrôle économique et financier, chef du service du contrôle d'Etat

dans la limite de ses attributions, au nom du ministre de l'économie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

contrôleur d'Etat

membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des Charbonnages de France et des houillères de bassin

le diplôme d'ingénieur de cet établissement