Fabienne Colboc

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'État au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative à l'extension des prélèvements sur les recettes de l'Etat au profit des organismes du secteur audiovisuel public

Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents

Mission d'information de la Conférence des Présidents sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21, vendredi 22 et mardi 26 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

GROUPE RENAISSANCE (162 membres)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 Rapporteures

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire Députés Titulaires, Suppléants

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif elles ont délégation de service public

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif elles ont délégation de service public

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

députée d'Indre et Loire

à suivre la quatrième session annuelle du cycle des hautes études de la culture

Bureau de la commission permanente législative

Bureau de la commission permanente législative

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

DÉMISSIONS EN DATE DU 4 FÉVRIER 2022

DÉMISSIONS EN DATE DU 4 FÉVRIER 2022

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME Députés Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE NOMINATION AU 8 SEPTEMBRE 2020 Le groupe La République en Marche

COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE NOMINATION AU 8 SEPTEMBRE 2020 Le groupe La République en Marche

Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le Députés Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information Députés Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information Députés Titulaires

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) INDRE-ET-LOIRE 4e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) INDRE-ET-LOIRE 4e circonscription