Frédéric Pascal

lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 24 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

à faire valoir ses droits à la retraite », lire président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite », lire président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

pour l'année 2024 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

professeur d'université

membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques

premier conseiller au tribunal administratif de Nice

président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel vice-président au tribunal administratif de Nice

Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2019 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2018 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du

pour l'année 2018 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT, DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013 Groupement de gendarmerie de la Lozère Communauté de brigades de Florac

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

au grade d'adjudant-chef

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

administrateur civil

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Ministère de la justice

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe au titre de l'année 2008 et promus à ce grade Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

Armée de terre

membre du Conseil économique et social

membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale Sur proposition du président du Conseil économique et social

dans l'armée active Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de sous-lieutenant ÉCOLE MILITAIRE DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF Les aspirants

dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques Ecole normale supérieure de Cachan

membres du Conseil économique et social représentants des activités sociales Au titre des associations mentionnées au dernier alinéa de

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

tableau d'avancement (corps de l'inspection sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2003 est fixé

administrateur civil, affecté au ministère de la justice

auprès du Conseil d'Etat premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de la mobilité

Conseil d'État

au tribunal administratif de Nice

administrateur civil

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration centrale de 1re classe

du corps des attachés date de son affectation dans le corps des administrateurs civils au ministère de la justice

Ministère de la Justice

administrateur civil

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active Combat et techniques du génie

École nationale des sous-officiers d'active

administrateur civil

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

tableau d'avancement au titre de l'année 2002 Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre de l'année 2002 Ministère de la justice

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active Combat et techniques du génie

École nationale des sous-officiers d'active

administrateur civil

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

série no SES1

à l'issue des épreuves écrites, les candidat(e)s classé(e)s par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission. Ces candidat(e)s Nombre de candidats : 0 Concours sciences économiques et sociales Candidats français

École spéciale militaire de Saint-Cyr

administrateur civil de 2e classe les administrateurs civils stagiaires

administrateur civil

au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »

dans les cadres des officiers de réserve MARINE NATIONALE II. - ASPIRANTS Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09 Les aspirants de réserve

Marine nationale

tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 1re classe au titre de l'année 2000 est fixé

dans les administrations de l'Etat et administration assimilée ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires Ministère de la justice

attaché principal d'administration centrale (ministère de l'agriculture et de la pêche)

administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b de l'article 5 du décret no 99-945 du portant statut particulier du corps des administrateurs civils

ancien président-directeur général d'un groupe de sociétés immobilières, président d'une société d'HL

à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES LOGEMENT Au grade d'officier

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1996/11 Les aspirants de réserve

Armée de l'air

membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées renouvelable une fois

Fondation pour la vie associative

membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations i) Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales Economie sociale Titulaire

membres du Comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives

Fondation pour la vie associative

membres du Conseil national de la vie associative I. - Au titre des représentants d'associations e) Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration ÉCONOMIE SOCIALE Titulaire

membres du comité consultatif de l'économie sociale représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives