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JO
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Gilbert Daniel

9 nominations au Journal Officiel

9

Total

8

Années actives

6

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

1991
1992
1993
1995
1996
1997
1998
2002

2002

2 nominations
Militaire

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette

CorpsOfficiers spécialisés de la marine

Grade militaireCapitaine de frégate

Arméeactive

Début1 juin 2002

Grade militaire précédentCapitaine de corvette

Militaire

pour l'année 2002 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette

1998

1 nomination

capitaine de corvette ; 29 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service29

1997

1 nomination
Militaire

dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau

CorpsOfficiers spécialisés de la marine

Grade militaireCapitaine de corvette

Arméeactive

Début1 juin 1997

Grade militaire précédentLieutenant de vaisseau

1996

1 nomination
Militaire

pour l'année 1997 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau

1995

1 nomination
Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major; 25 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement ARMEE DE L'AIR

Début31 décembre 1994

Années de service25

1993

1 nomination
Judiciaire

substitut général près la cour d'appel de Rennes

suppléants des membres desdites commissions 30° Cour d'appel de Rennes

Cour d'appelRennes

1992

1 nomination

à faire valoir leurs droits à la retraite aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions substitut du procureur général, près la cour d'appel de Rennes

Début23 octobre 1992

Fin30 juin 1993

Cour d'appelRennes

MagistratSubstitut du procureur

1991

1 nomination

premier substitut (Marseille)

Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature) Inscrits: 198