Joël Boyer

membres du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes I. - Avec voix délibérative représentants du négoce et de la distribution des fruits et légumes

membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes représentants du négoce et de la distribution de fruits et légumes

membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet membre titulaire sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation

président de chambre à la cour d'appel de Nîmes

Cour de cassation Conseillers

major ; 37 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

au grade de major

conseiller à la cour d'appel de Paris

Cour d'appel de Nîmes Présidents de chambre

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

conseiller à la cour d'appel de Paris

membre du jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce prévu à l'article R. 742-17 du code de commerce II. - Suppléants Membres

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012 Groupement de gendarmerie de l'Aude Brigade territoriale autonome de Peyriac-Minervois

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

Cour d'appel de Paris Conseillers

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2011, les fonctions de Assesseurs titulaires

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris, pour l'année civile 2010, les fonctions de Assesseurs titulaires

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseur suppléant

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

pour exercer au tribunal aux armées de Paris Assesseurs suppléants

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

président de section à la Commission des recours des réfugiés

magistrat du premier grade placé en position de service détaché

Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-présidents

secrétaire général chargé des affaires juridiques, directeur des services à la Commission nationale de l'informatique et des libertés ; 19 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de chevalier

magistrat du premier grade

auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés secrétaire général chargé des affaires juridiques

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Au premier grade, premier groupe

magistrat détaché

Tableau d'avancement 2000 (magistrature) Rubrique spéciale pour l'accès second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil Inscrits : 217

magistrat détaché

Tableau d'avancement 2000 (magistrature) Rubrique spéciale pour l'accès second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil Inscrits : 217

magistrat détaché

Tableau d'avancement 2000 (magistrature) Rubrique spéciale pour l'accès second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil Inscrits : 217

enseignant de dessin technique, ENSCI

membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle au titre de l'année scolaire 1999-2000 les personnalités et les élèves suivants Membres

Ecole nationale supérieure de création industrielle

magistrat du second grade

auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés secrétaire général chargé des affaires juridiques

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

magistrat détaché

Tableau d'avancement 1999 (magistrature) Inscrits : 1022

enseignant de dessin technique, ENSCI

membres du jury d'admission à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle (ENSCI) pour l'année scolaire 1998-1999 les personnalités et les élèves suivants Membres

Ecole nationale supérieure de création industrielle

magistrat détaché

Tableau d'avancement 1998 (magistrature) Inscrits : 799

magistrat détaché

Tableau d'avancement 1997 (magistrature) Inscrits : 696

magistrat du second grade

auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chef du service juridique

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

substitut à l'administration centrale du ministère de la justice

auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés chef du service juridique pour une période maximale de trois ans

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)