Marc Robert

ancien maire de Rambouillet

membres du conseil d'administration de l'établissement public du domaine national de Chambord au titre des personnalités françaises ou étrangères choisies en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement membre suppléant

à Cers (Hérault)

membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés

brigadier-chef de police

Au titre de l'agrafe « Police nationale » la médaille de la sécurité intérieure III. Echelon bronze

maire de Rambouillet, suppléant

membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage d) représentants des collectivités pour l'association des maires de France et des présidents d'intercommunalités

professeur à l'université Paris VII

membres seniors de l'Institut universitaire de France les enseignants-chercheurs Themis Palpanas , professeur à l'université Paris V

Institut universitaire de FranceUniversité Paris-V

à Béziers (Hérault)

membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité 1° représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés

procureur général près la cour d'appel de Versailles. Officier du 17 février 2002

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade de commandeur

Professeur des universités classe exceplionnelles

à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en fonction procureur général près la cour d'appel de Versailles

maire de Rambouillet (78)

Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France Membres de droit le maire de Paris Treize maires élus le par le collège des maires de la région d'Ile-de-France Titulaires

procureur général de la cour d'appel de Riom

Avocat général à la Cour de cassation procureur général près la cour d'appel de Versailles

Professeur

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

Professeur

Poitiers, professeur certifié

inspecteurs de l'éducation nationale stagiaires Catherine Piquette née Lanseman, Aix-Marseille, professeure des écoles

Enseignant-chercheur

procureur général près la cour d'appel de Riom. Chevalier du 31 octobre 1998

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade d'officier

professeur des universités associé à mi-temps université Clermont-Ferrand-I

Université d'Auvergne - Clermont I

base aérienne 106, Mérignac (centre ministériel de gestion de Bordeaux)

au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications

professeur, directeur de l'UFR chimie

au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée

professeur

soldat de 1re classe, infanterie. Cité

médaille militaire ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

procureur général près la cour d'appel de Riom

avocat général à la Cour de cassation

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres juniors de l'Institut universitaire de France non renouvelable, les enseignants-chercheurs

Institut universitaire de France

dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 32e section : chimie organique, minérale, industrielle université Paris-VII

Université Paris-VII

maréchal des logis-chef ; 32 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

secrétaire administratif

régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Montauban (Tarn-et-Garonne)

mas de Saint-Christophe, route de Saint-Sauveur, 13670 Saint-Andiol

membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique 4° spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles

procureur général près la cour d'appel de Riom ; 25 ans de services civils

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la justice Au grade d'officier

capitaine, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production

mas de Saint-Christophe, route de Saint-Sauveur, 13670 Saint-Andiol

membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles

avocat général près la cour d'appel de Bordeaux

procureur général près la cour d'appel de Riom

avocat général près la cour d'appel de Bordeaux ; 22 ans de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture Au titre des représentants de la production

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997 ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve

Armée de l'air

mas de Saint-Christophe, route de Saint-Sauveur, 13670 Saint-Andiol

membres du comité consultatif pour l'espèce porcine de la Commission nationale d'amélioration génétique 35650 Le Rheu

capitaine, arme blindée et cavalerie ; 19 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier 25 ans de services

lieutenant-colonel. Chevalier du 3 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

adjudant-chef, infanterie

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Pour le grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

sous-directeurs, et à

au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

sous-directeur de la justice criminelle à la direction des affaires criminelles et des grâces

au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets

sous-directeurs, et à

au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

dans les cadres des officiers de réserve ARMÉE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRANSMISSIONS Fraction de contingent 1992/02

Armée de terre

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française

Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve INFANTERIE Les lieutenants de réserve

Armée de terre

au nom du ministre délégué à la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets

substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, détaché

au second groupe du premier grade et maintenus en position de détachement sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets

substitut à l'administration centrale du ministère de la justice

afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans

sous-directeurs, et à

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets et des affaires que le garde des sceaux, ministre de la justice, se réserve

substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, second grade, second groupe

sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice

centre hospitalier

chef de service les praticiens des hôpitaux à temps partiel

P89970Y

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de lieutenant-colonel de réserve Les commandants de réserve

Armée de l'air

substitut à l'administration centrale

Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56

substitut à l'administration centrale

Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature) RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL Inscrits: 106 Nouveaux inscrits: 56