Nicolas Dubois

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL MBN NOTAIRES »

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL MBN NOTAIRES »

Radiologie et imagerie médicale au CHU de Limoges

interne Groupe de spécialités Médecine d'investigation 1 : Radiologie et imagerie médicale - Médecine nucléaire - Anatomie et cytologie pathologiques

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du susvisée

adjudant-chef ; 30 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

les marchés publics et accords-cadres pouvoir adjudicateur

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

les marchés publics et accords-cadres pouvoir adjudicateur

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », ainsi qu' les marchés publics et les contrats-cadres pouvoir adjudicateur dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud

au grade d'adjudant

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du susvisée

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » dans la limite des attributions mentionnées dans la décision du susvisée

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » dans la limite des attributions mentionnées dans la décision du susvisée

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du susvisée

au grade d'adjudant-chef

Commandement des écoles de la Gendarmerie nationale

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud mentionnées dans la décision du susvisée

au grade d'adjudant

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud

au grade de maréchal des logis-chef

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud

chef d'escadron ; 26 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

au grade d'adjudant

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud

épreuves orales et écrites en vue de l'obtention de la 2ème qualification du corps techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile ouvert au titre de l'année 2018 : lieu grand service Qualité NOM USUEL Prénom affectation LABORDERIE

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, -

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2018 Moumadjadoudine

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions anesthésie réanimation à Montpellier

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 ainsi qu'aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du susvisé

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

pour l'année 2016 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines

Gendarmerie nationale

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015

au grade de maréchal des logis-chef

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

au grade de maréchal des logis-chef

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respec tives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2014

médecine générale à Lille

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable et de l'énergie et du ministère de la défense

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011 Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-Maritimes (06) BR CANNES (06)

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administra tives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens

au grade d'adjudant

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives 1. Dans la structure de direction

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense

ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts

tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics dans la limite de leurs attributions respectives

au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session février 2012)

4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

Gendarmerie nationale

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

au grade de maréchal des logis-chef

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts ; »

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur des ponts, des eaux et des forêts

au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud puis à

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud

dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

chefs de service de la navigation aérienne

ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service de la navigation aérienne Sud

dans la limite de ses attributions relatives à l'activité du service, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants

Gendarmerie nationale

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant DEUXIÈME GROUPEMENT DE L'ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE Les aspirants

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)Gendarmerie nationale

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

ingénieur en chef des ponts et chaussées

dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés

(classement par ordre de mérite)

École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire Série BCPST

ingénieur en chef des ponts et chaussées les décisions d'astreinte des personnels de la navigation aérienne en cas de grève dans les services de la navigation aérienne, les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 2003 IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

ingénieur en chef des ponts et chaussées les décisions d'astreinte des personnels de la navigation aérienne en cas de grève dans les services de la navigation aérienne, les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieur en chef des ponts et chaussées les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieur de l'aviation civile les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieur de l'aviation civile les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieurs en chef de l'avation civile dans les conditions suivantes

ingénieur de l'aviation civile les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieur de l'aviation civile les décisions de mutation et d'affectation ainsi que les décisions d'attribution de qualifications professionnelles des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne, des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne et des techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile

ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes

tableau d'avancement (aviation civile) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé au titre de l'année 1999

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1994/08 Les aspirants de réserve

Armée de l'air

ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe