Pascal Guichard

dans les conditions fixées par COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

à faire valoir ses droits à la retraite président de chambre à la cour d'appel de Montpellier

conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Président de chambre

conseiller à la cour d'appel de Nîmes

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Conseillers

vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille

Cour d'appel de Nîmes Conseillers

colonel, infanterie. Chevalier du 27 juin 1996

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

infanterie

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

infanterie

pour l'année 2002 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de terre

vice-président au tribunal de grande instance de Toulon du second grade

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille Vice-président chargé de l'instruction

vice-président (Toulon)

Tableau d'avancement 2001 (magistrature) Inscrits : 1 343

vice-président (Toulon)

Tableau d'avancement 2000 (magistrature) (Charenton-le-Pont)

lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan

le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1997-2000 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section « sciences de l'ingénieur »

École spéciale militaire de Saint-Cyr

lieutenant-colonel, infanterie ; 19 ans de services et 16 ans de bonifications. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

vice-président (Toulon)

Tableau d'avancement 1999 (magistrature) Inscrits : 1022

juge au tribunal de grande instance de Marseille

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon Vice-président du second grade

juge (Marseille)

Tableau d'avancement 1998 (magistrature) Inscrits : 799

chef de bataillon (terre)

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1997 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Officiers français des armes

École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

infanterie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

chef de bataillon, infanterie ; 16 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier 25 ans de services

infanterie

pour l'année 1996 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel 241 Le

Armée de terre

élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en application de l'article 5 de l'arrêté du fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées 1o En première année les candidats ci-après 3o En deuxième année les candidats officiers français ci-après

École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

juge

Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Marseille Vice-président du second grade

infanterie

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Les capitaines

Armée de terre