Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Le Breton

24 nominations au Journal Officiel

24

Total

16

Années actives

13

Promotions

0

Délégations

1

Distinctions

11

Organisations

Nominations par année

1995
1996
1998
1999
2000
2002
2005
2006
2009
2012
2014
2015
2016
2017
2019
2020

2020

1 nomination
Judiciaire

adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire à la cour d'appel d'Orléans

Début31 décembre 2020

Cour d'appelOrléans

2019

1 nomination

membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants du personnel Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Suppléant

Début15 janvier 2019

2017

2 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016

membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants du personnel pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA) Titulaire

2016

1 nomination

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS K bidi Teddy

2015

2 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants du personnel Pour la Confédération française démocratique du travail et l'union nationale des syndicats autonomes (CFDT-UNSA) Suppléant

2014

1 nomination

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

2012

1 nomination
Militaire

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants

CorpsOfficiers de gendarmerie

Grade militaireCapitaine

Arméeactive

Début1 août 2013

Grade militaire précédentLieutenant

2009

2 nominations
Militaire

dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors

CorpsOfficiers de gendarmerie

Grade militaireLieutenant

Arméeactive

Début1 août 2009

Grade militaire précédentMajor

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

major ; 27 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2008

Années de service27

2006

1 nomination
Judiciaire

adjoint administratif

à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire de la cour d'appel d'Orléans

Cour d'appelOrléans

2005

1 nomination

au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 2005 les lieutenants de police Tableau des capitaines de police Liste utile

2002

1 nomination

agent administratif de 1re classe, actuel sous-régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Paris

sous-régisseur titulaire dudit tribunal

Début1 janvier 2002

2000

4 nominations

Admissibilité

aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement I. - Concours MP

Admissibilite

aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000 1. Concours Mathématiques-Physique

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active Gaufreteau Coudert (Laurent, M., P., M., R.)

1999

2 nominations

(suppléants)

membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) Au titre de représentants du personnel du centre Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

agent administratif de 1re classe

sous-régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Paris

Début1 mars 1999

TGIParis

1998

2 nominations

ingénieur des travaux publics de l'Etat

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

Début1 juillet 1998

complémentaire au titre de l'année 1998 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

1996

1 nomination

Titularisation

au grade d'attaché administratif des services déconcentrés les élèves des instituts régionaux d'administration de Bastia, Lille, Lyon, Metz et Nantes

Début1 avril 1996

1995

1 nomination

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Lille

Début1 avril 1995

Élève de l'IRAtrue

Accès aux instituts régionaux d'administration