Philippe Ducrocq

chef de pôle, et à

pour les litiges relatifs au recouvrement aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel g) A la cour administrative d'appel de Douai

chef de pôle, et à

pour les litiges relatifs au recouvrement aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel g) A la cour administrative d'appel de Douai

chef de pôle, et à

pour les litiges relatifs au recouvrement aux fins de présenter les défenses et observations sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que les recours formés par l'administration devant les cours administratives d'appel g) A la cour administrative d'appel de Douai

administrateur de l'Etat du deuxième grade

responsable du pôle gestion fiscale de la direction régionale des finances publiques des Hauts-de-France et du département du Nord (niveau III - groupe VI) avec une période probatoire de six mois

administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur de l'Etat, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques

au titre du droit d'option dans le corps des administrateurs de l'Etat les fonctionnaires

administrateur des finances publiques, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques, chef de bureau, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

adjudant-chef ; 33 ans de services

Médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

au grade de major

administrateur des finances publiques, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

administrateur des finances publiques, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France 3° membres associés

administrateur des finances publiques, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

au grade d'adjudant

administrateur des finances publiques, et à

au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions

titulaire

comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Hauts-de-France 2° membre associé

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017 Du Fayet De La Tour Louis-Marie

au grade de maréchal des logis-chef

administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à la direction des grandes entreprises (DGE)

administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

titulaire

membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie 2° membre associé

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

prime de résultats exceptionnels D Eusanio Nicolas

au grade d'adjudant-chef

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

d'office à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des mines

ingénieur général des mines

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement ; 38 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Au grade de chevalier

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL)

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers

ingénieur général des mines

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Haute-Normandie

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Haute-Normandie

représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres suppléants

ingénieur général des mines

directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie à compter de la date de signature du présent arrêté

ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie, représentant le ministre chargé de l'environnement

au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen Au titre des représentants de l'Etat

ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie, représentant le ministre chargé de l'environnement

au conseil de surveillance du grand port maritime du Havre Au titre des représentants de l'Etat

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Haute-Normandie

représentants de l'administration Membres titulaires

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie

commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Seine-Aval »

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail DRIRE Nord - Pas-de-Calais

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie (DRIRE)

comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du

à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant

ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie

directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie pendant la durée nécessaire à l'expérimentation prévue dans la circulaire du relative à la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (création de pôles régionaux, organisation des préfectures de région)

tableau d'avancement complémentaire (corps des mines) le tableau complémentaire d'avancement pour l'année 2004 au grade d'ingénieur général des mines est établi

ingénieur en chef des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie

ingénieur en chef des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie

à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant

Tableau 1997 Au grade d'ingénieur en chef des mines

à la 1re classe de leur grade

complémentaire pour l'année 1995 Avancement à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1995/02 Les aspirants de réserve

Armée de l'air

à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994 Candidats de la 2e catégorie ( )

aux fonctions inspecteurs des installations nucléaires de base de

au grade d'ingénieur divisionnaire à compter des dates suivantes

tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines) (en service détaché)