Philippe Meyer

maître principal ; 37 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu) capitaine de frégate 25 ans de services

Titulaire

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution TITULAIRES, SUPPLÉANTS

Commission de la défense nationale et des forces armées Jean-Jacques

Commission de la défense (Assemblée nationale)

GROUPE LES RÉPUBLICAINS (97 membres)

Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)

membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures » II. - Avec voix consultative personnalités qualifiées

major de police, chef de la brigade anti-criminalité de nuit à Mayotte ; 27 ans de services. Blessé dans l'accomplissement du service

Au grade de chevalier Avec effet du

journaliste, écrivain. Chevalier du 6 novembre 1990

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre A la dignité de grand officier

une médaille de la sécurité intérieure MmE LOPEZ Christelle

journaliste, ancien président de la commission de terminologie et de néologie du ministère. Officier du 28 mars 2005

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la culture et de la communication Au grade de commandeur

vice-président du consistoire de Paris - Ile-de-France ; 18 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration Le père

général de brigade aérienne. Officier du 14 juillet 2001

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les fédérations constituées entre caisses de mutualité sociale agricole et les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

journaliste culturel

membres du conseil de l'ordre des Arts et des lettres au titre des personnalités qualifiées

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

chargé de mission auprès du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes

membres du conseil artistique des musées nationaux

président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie au ministère de la culture et de la communication

professeur honoraire à l'Ecole normale supérieure

membres de la commission consultative des trésors nationaux personnalités qualifiées

au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police Tableau d'avancement capitaine 1999 Liste principale

le diplôme de « qualification en physique radiologique et médicale » créé 1re session 2004

maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Paris. Chevalier du 27 février 1996

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires étrangères Coopération, développement et francophonie Au grade d'officier

ancien directeur d'un département hospitalier

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des solidarités, de la santé, et de la famille Au grade de commandeur

colonel. Officier du 3 décembre 1997

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur ARMÉE DE L'AIR

Armée de l'air

maître principal ; 19 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE MARINE NATIONALE

Marine nationale

membres du conseil artistique des musées

journaliste

membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres

directeur délégué chargé des ressources humaines institutionnelles et du réseau à la CCMSA

membre suppléant du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale représentant de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA)

École nationale supérieure de sécurité sociale

directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Belfort-Montbéliard (territoire de Belfort)

modifiée (par ordre de mérite)

délégué général adjoint de la FNEMSA

membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)

professeur honoraire à l'Ecole normale supérieure

en application du décret no 93-124 du modifié membres de la commission consultative des trésors nationaux

colonel. Chevalier du 14 juillet 1992

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

colonel de l'armée de l'air

à suivre la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)

au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Caisse centrale de la mutualité sociale agricole DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

professeur d'université honoraire, donateur des musées nationaux. Officier du 12 septembre 1995

à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier de Valenciennes, secteur 59G31

praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissementrs suivants

au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du Néant DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville 1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie Pour la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Suppléants

au grade de capitaine de police établi au titre de l'année 1999 les lieutenants de police (Pascale)

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve Les médecins aspirants de réserve Fraction de contingent 1993/10A

Service de santé des armées

au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

président de chambre à la cour d'appel de Metz

La commission d'examen Président suppléant

au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

colonel. Chevalier du 11 janvier 1989

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Chevalier du

le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1997 Clairet (Chantal, épouse Gaudin

directeur adjoint au centre hospitalier de Briey

Emplois de 2e classe Postes de directeur adjoint Centre hospitalier de Belfort

au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du

essayiste-producteur ; 26 ans d'activités professionnelles

à compter de la date de leur réception dans leur grade 35 ans d'activités professionnelles Ministère de la culture Au grade de chevalier

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Chirurgie thoracique et cardiaque

dans les établissements suivants

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Chirurgiens-dentistes des armées rattachés au corps des pharmaciens-chimistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1991/12

Service de santé des armées

commissaire général de division aérienne

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Sans traitement ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

journaliste

au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire au titre des personnalités qualifiées les membres suivants

directeur honoraire du laboratoire théorique de l'Ecole normale supérieure, donateur des musées nationaux. Chevalier du 22 février 1984

à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

attaché de direction, hôpital de Briey (Meurthe-et-Moselle)

au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du par ordre de mérite

membres de la commission d'études pour la défense et l'enrichissement du patrimoine national et le développement du marché de l'art et portant nomination de ses membres

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - ASPIRANTS Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve Les médecins aspirants de réserve Fraction de contingent 1982/10

Service de santé des armées

au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole 2e section b) Article 10 de l'arrêté du Néant CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES 1re section Article 8 de l'arrêté du

Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et

dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels

Armée de l'air

au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants Deuxième session de 1993

au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole 2e section b) Article 10 de l'arrêté du Néant Caisses départementales et pluridépartementales 1re section Article 8 de l'arrêté du

élèves titulaires de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès au litre de l'année scolaire 1992-1993 II. - Autres candidats

École nationale supérieure des mines d'Alès

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - ASPIRANTS Corps des vétérinaires biologistes des armées Au grade de vétérinaire biologiste de réserve Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1985/12

Service de santé des armées

au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 10 de l'arrêté du Néant Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve L'aspirant de réserve en situation d'activité recruté au titre du décret du Loorius (Emmanuel, Michel, André) Les aspirants de réserve Contingent 1991/10

Armée de l'air

Commissaire général de division aérienne

le jury du concours pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air, en 1992 Vice-présidents

université Paris-XI

au maintien en activité, en surnombre de professeurs des universités (disciplines scientifiques) affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous

journaliste

membres du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992

Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de division aérienne

Commissaire général de brigade aérienne

inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air

Commissaire général de brigade aérienne

directeur régional du commissariat de l'air en région aérienne Nord-Est

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Néant

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du DEUXIEME LISTE (Directeur, directeur adjoint) Première section Article 8 de l'arrêté du