Colette Capdevielle

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS Le groupe Socialistes et apparentés

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE, D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE, D'EXAMINER LE PROJET DE LOI RELATIF À LA PROTECTION DES ENFANTS

Bureau de la commission spéciale Vice-Présidents :, Vice-Présidents

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Bureau de la COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE

Commission des lois (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Socialistes et apparentés

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

au nom de la commission des affaires européennes (n° 1967). - Texte considéré comme adopté par la commission des lois le

e grande cause nationale en 2020, sans avancées structurelles suffisantes Travaux préparatoires

rapporteure)

de rapporteurs sur renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077) Commission des lois

Commission des lois (Assemblée nationale)

rapporteure)

de rapporteurs sur renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077) Commission des lois

Commission des lois (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Socialistes et apparentés

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

(SEC)

(SEC)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de permettre la poursuite de la discussion sur l'accord du sa mise en œuvre A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie afin de permettre la poursuite de la discussion sur l'accord du Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS (60 membres et 6 apparentés)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Socialistes et apparentés

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

commission d'enquête DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Le groupe Socialistes et apparentés

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 14 et jeudi 15 mai 2025 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans ses séances des mercredis 2 et 9 avril 2025, ces commissions Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte Députés Titulaires, Suppléants

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Socialistes et apparentés

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences Pyrénées-Atlantiques

Bureau de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Socialistes et apparentés

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois (Assemblée nationale)

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Commission des affaires européennes

Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)

Bureau de la COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE

Commission des lois (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

conseillère municipale de Bayonne, ancienne députée des Pyrénées-Atlantiques ; 31 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale Députés Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Députés Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Députés Titulaires. -

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016 Formation de jugement Membres élus par l'Assemblée nationale

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre Députés Suppléants. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle Députés Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle Députés Suppléants

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale Rapporteurs à l'Assemblée nationale

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (RECTIFICATIF)

(SRC)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale Députés Titulaires

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »

députée

membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance élus nationaux ou locaux